chirurgien orthopedique

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 juillet 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 1 juillet 2010, 09-69.151)

...Y.. chirurgien, à la Clinique Médicis, le 6 avril 1989, puis le... du Docteur B.., chirurgien orthopédique, et du Professeur DE C.., biologiste, experts, que...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 avril 2008 (cas Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 30 avril 2008, 06/570)

... le fait que lorsqu'il a consulté un chirurgien en orthopédie, il lui a été indiqué qu'il éta... et a proposé un traitement orthopédique "; . Qu'il ressort du compte rendu de consultation...

• Décret du 31 décembre 2002 portant promotion et nomination

...M. Mallet (Jean, Gilbert), ancien chirurgien orthopédique, président régional d'une fédéra...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2003
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Montpellier, 25 janvier 2011, 10/01240)

...Y.., qui est chirurgien orthopédique (pour enfants), avait décidé de s'...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 février 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, 1 février 2011, 09/01519)

...chirurgien orthopédique, du 24 janvier 2008, qui constate un...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 novembre 2001 (cas Cour d'appel d'Agen, SOC, du 13 novembre 2001, 00/01312)

... douleurs persistant, il consulte un chirurgien orthopédique qui établit un certificat du 9 octo...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Reims, Chambre civile 1, 22 octobre 2007, 06/1995)

..., dans le cadre de son activité de chirurgien orthopédique, avec effet à compter de la signatu...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, 20 septembre 2007, 06/04626)

...B.. exerçait une activité de chirurgien orthopédiste au sein de la Clinique de la Jomayè... Jomayère en qualité de chirurgien orthopédique du membre supérieur.A défaut de tout nouvel écr...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 avril 2006 (cas Cour d'appel de Nancy, CIV.1, du 11 avril 2006)

... le 18 octobre 1993 le Docteur A.., chirurgien à Nancy. Dans la lettre destinée au médecin tra... le Docteur Y.., chirurgien orthopédique. Ce praticien a adressé au médecin traitant de M...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 février 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 7 février 2008, 06/004002)

... mois de novembre 1994 le docteur C.., chirurgien orthopédiste, qui a envisagé une ostéotomie sou...�jà consulté en 1994 un chirurgien orthopédique, qui n'a d ? ailleurs pas envisagé la même solut...