chirurgie plastique

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

1 terme du glossaire pour chirurgie plastique

392 documents pour chirurgie plastique

- Arrêté du 29 mars 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie plastique reconstructrice et esthétique » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 12 mars 1999 (cas Conseil d'Etat, 4 / 1 SSR, du 12 mars 1999, 194129, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-03-01-03 Il ressort des articles 2 et 3 du règlement modifié relatif à la qualification des médecins, établi par le conseil national de l'ordre et approuvé par l'arrêté ministériel du 4 septembre 1970, qui reste applicable en vertu de l'arrêté du 16 octobre 1989, aux médecins ayant obtenu leur doctorat antérieurement à l'entrée en vigueur du régime d'études institué par la loi du 23 décembre 1982 et de l'article 1er du règlement relatif à la qualification des médecins approuvé par l'arrêté du 16 octobre 1989, d'une part, que la qualification dont peut faire état un médecin ayant obtenu le diplôme de spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique selon le régime d'études institué par la loi du 23 décembre 1982 est celle de spécialiste en chirurgie plastique, reconst...
- Arrêté du 24 juin 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

- Arrêté du 27 septembre 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
- Arrêté du 26 septembre 2001 portant nomination à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
- Journal Officiel num. 228, 2 octobre 2001
- Arrêté
- Arrêté du 26 septembre 2001 portant nomination à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
- Journal Officiel num. 228, 2 octobre 2001
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 mars 2011 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 8 mars 2011, 10-83.330, Publié au bulletin)
...X.. a exercé la chirurgie plastique et reconstructrice et esthétique (C.P.R...
- Arrêté du 5 février 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007
- Arrêté du 8 mars 2005 portant nomination à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
- Arrêté du 25 mai 2009 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

Page suivante