chirens isere

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13 documents pour chirens isere

- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
...38 ? Isère. Biviers, Bresson, Chasse-sur-Rhône, Claix, Core..., Charvieu-Chavagneux, Chatte, Chavanoz, Chirens, Chuzelles, Corbelin, Coublevie, Crolles, Dolomieu...
- Décision n° 2011-621 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...1 294 m. 20 W (27). 56 H. CHIRENS. Croix du Molarot. 603 m. 2,2 W (28). 57 H. CONDRI...249 m. 4 W (96). 49 V. ROMANS-SUR-ISERE. Beauregard Baret. 309 m. 40 W (97). 49 H. SAIL-SO...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision n° 2011-619 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Montrochet. 363 m. 3 W (21). 59 H. CHIRENS. Croix du Molarot. 603 m. 2,2 W (22). 51 H. CONDRI...249 m. 4 W (74). 59 V. ROMANS-SUR-ISERE. Beauregard Baret. 309 m. 40 W (75). 59 H. SAIL-SO...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision

- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...CHARAVINES . Charavines 1 : Follet. 38. CHIRENS. Chirens : Molarot. 38. CONDRIEU. Condrieu. 38. CO...73. SAINT-PAUL-SUR-ISERE. Saint-Paul-sur-Isère : Cevins. 73. SAINT-REMY-DE...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Décision n° 2009-897 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans le Rhône
...42H. 45H. 39H. 60M. 60M. 63M. CHIRENS ? Croix du Molarot. 55H. 49H. 52H. 38H. 38H. 35H. ...48V. 51V. 31V. 37V. 37V. 34V. ROMANS-SUR-ISERE ? Beauregard Baret. 24H. 27H. 21H. ?. ?. ?. ROMEYE...
- Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2011-618 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...1 294 m. 20 W (32). 44 H. CHIRENS. Croix du Molarot. 603 m. 2 W (33). 29 H. CHIROLS....249 m. 4 W (119). 44 V. ROMANS-SUR-ISERE. Beauregard Baret. 309 m. 40 W (120). 44 H. SABLIE...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision n° 2010-551 du 6 juillet 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-301, n° 2003-304, n° 2003-307, n° 2003-311, n° 2003-315, n° 2003-316 et n° 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...Agglomération. 46. H. (1). CHIRENS. Agglomération. 26. H. (1). LAGNIEU. Agglomérati...(1). (1). 46. H. ROMANS-SUR-ISERE. Agglomération. (1). (1). 46. H. VIENNE. Agglomé...
- Journal Officiel num. 223, 25 septembre 2010
- Décision
- Arrêtés du 29 novembre 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...DEPARTEMENT DE L'ISERE Inondations et coulées de boue du 5 mai 1999 Arro...Canton de Voiron: Commune de Chirens. Canton de Pont-en-Royans: Communes d'Auberives-en...
- Décision n° 2011-620 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...1 294 m. 20 W (32). 40 H. CHIRENS. Croix du Molarot. 603 m. 2 W (33). 54 H. CHIROLS....249 m. 4 W (119). 40 V. ROMANS-SUR-ISERE. Beauregard Baret. 309 m. 40 W (120). 40 H. SABLIE...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision n° 2011-622 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...1 294 m. 20 W (32). 46 H. CHIRENS. Croix du Molarot. 603 m. 2 W (33). 26 H. CHIROLS....249 m. 4 W (119). 46 V. ROMANS-SUR-ISERE. Beauregard Baret. 309 m. 40 W (120). 46 H. SABLIE...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision

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