Chirassimont

• Décision n° 2009-662 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Bourgogne et en Franche-Comté

...45H. 42H. 39H. 53H. 53H. -. 56H. CHIRASSIMONT - Château d'eau. 41V. 44V. 36V. -. -. -. -. CHISS...

• Journal Officiel num. 263, 13 novembre 2009
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 juin 1974 (cas Conseil d'Etat, 9 / 8 SSR, du 26 juin 1974, 92909)

... DONT L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL EST A CHIRASSIMONT LOIRE A FERME LE 24 MARS 1971 UN LOCAL A USAGE D...

• Avis relatif à l'extension d'accords professionnels concernant le personnel ouvrier et les ETAM (employés, techniciens, agents de maîtrise) de la branche professionnelle des industries de tissage de soieries conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile

...-sur-Gand, Saint-Just-la-Pendue, Chirassimont, Machézal, Fourneaux. Cette exception ne concerne...

• Journal Officiel num. 285, 8 décembre 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Avis

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Charlieu ; Chausseterre ; Cherier ; Chirassimont ; Combre ; Commelle-Vernay ; Cordelle ; Le Coteau ...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Charlieu ; Chausseterre ; Cherier ; Chirassimont ; Combre ; Commelle-Vernay ; Cordelle ; Le Coteau ...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision n° 2006-170 du 21 mars 2006 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 3

... Bouvante 3, Bujaleuf, Carcassonne 2, Chirassimont, Citou, Durban-Corbières, Ensuès-la-Redonne, Fel...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2006
• Décision

• Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...), Chavanay, Chazelles-sur-Lyon (1), Chirassimont (1), Chuyer (1), Cleppé (1), Commelle-Vernay, Cra...

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Charlieu ; Chausseterre ; Cherier ; Chirassimont ; Combre ; Commelle-Vernay ; Cordelle ; Le Coteau ...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Charlieu ; Chausseterre ; Cherier ; Chirassimont ; Combre ; Commelle-Vernay ; Cordelle ; Le Coteau ...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., domiciliés lieudit Landine, 42114 Chirassimont. Cette installation, d'une capacité de production...

• Journal Officiel num. 9, 11 janvier 2007
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis