chevreuse immobilier

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20 documents pour chevreuse immobilier

- Code de l'urbanisme
... de tout ou partie d'un ensemble immobilier bâti doit comporter une clause prévoyant les mod..., Châteaufort, Chatou, Le Chesnay, Chevreuse, Les Clayes-sous-Bois, Coignières, Conflans-Saint...
- Codes
- Décision n° 2009-585 du 15 septembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Ile-de-France
... MAINE-MONTPARNASSE ? Sec.2-Ensemble Immobilier. 43H. 48H. 40H. ?. ?. ?. PARIS-NORD ? Sannois. 45H...49H. 52H. 55H. ?. ?. ?. SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE ? Chevreuse. 50H. 39H. 45H. ?. ?. ?. VILLENEUVE-SU...
- Journal Officiel num. 232, 7 octobre 2009
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 décembre 1998 (cas Cour d'appel de Versailles, du 10 décembre 1998, 1996-10111)
... NATUREL REGIONAL DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE", "YVELINES ENVIRONNEMENT" et "MAGNY ENVIRONNEMENT... physiques propriétaires de biens immobiliers jouxtant la parcelle litigieuse, ont fait assigner...

- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...45. MONTARGIS. Montargis : Immobilier Lorraine. 45. ORLEANS . Orléans : Dunois. 45. PIT...78. SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. Saint-Rémy-lès-Chevreuse. 79. NIORT . Niort : V...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 décembre 1998 (cas Cour d'appel de Versailles, du 10 décembre 1998, 1996-10111)
... NATUREL REGIONAL DE LA HAUTE VALLEE DE CHEVREUSE", "YVELINES ENVIRONNEMENT" et "MAGNY ENVIRONNEMENT... physiques propriétaires de biens immobiliers jouxtant la parcelle litigieuse, ont fait assigner...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
... de sociétés civiles de placement immobilier ; Vu le décret n° 2006-1005 du 10 août 2006 pri...-Vignes, Chapet, Châteaufort, Chatou, Chevreuse, Coignières, Conflans-Sainte-Honorine, Croissy-su...
- Décret du 14 mai 2003 portant promotion et nomination
...PROGRAMMES IMMOBILIERS DE LA JUSTICEAu grade de commandeur. M. Ortolland ...Dugué (Philippe, Jean-Paul), maire de Chevreuse (Yvelines) ; 38 ans d'activités professionnelles,...
- Journal Officiel num. 112, 15 mai 2003
- Décret
- Code électoral
... exercent une activité de promotion immobilière ou, à titre habituel, de construction d'immeubles.... 2e circonscription . Cantons de : Chevreuse, Vélizy-Villacoublay, Versailles Sud. . 3e circo...
- Codes
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2001
...Centr'Immobilier, 17 bis, place du Vieux-Pré, 28100 Dreux. Finist�..., rue des Noyers, 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse. Asca SA Scop, 1, route de Negel, 78680 Epône. As...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
... de sociétés civiles de placement immobilier;. Vu l'arrêté du 29 mars 1999, modifié par l'ar...-Vignes, Chapet, Châteaufort, Chatou, Chevreuse, Coignières, Conflans-Sainte-Honorine, Croissy-su...

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