cheverny vin

• Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l'élaboration des vins de la récolte 2010

...AOVDQS CÔTES D'AUVERGNE. Rs. 1,00. CHEVERNY . B. 1,00. CHINON. B. 1,00. COTEAUX DU LOIR. B. 1,...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 21 juin 2010 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d'origine de la récolte 2009 par adjonction de moût de raisin concentré ou de moût de raisin concentré rectifié

...AOVDQS CÔTES D'AUVERGNE. Rs. 1,50. CHEVERNY . B. 1,00. CHINON. B. 1,00. COTEAUX DU LOIR. B. 1,...

• Journal Officiel num. 150, 1 juillet 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Crémant de Loire'.

... à l'appellation d'origine contrôlée Cheverny;. Vu le décret du 20 octobre 1997 relatif à l'ap...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret no 93-586 du 26 mars 1993 relatif à l'appellation d'origine contrôlée <<Cheverny>>

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 1993
• Ministère de l'industrie et de l'amenagement du territoire
• Décret

• Décret no 93-494 du 24 mars 1993 relatif à l'appellation d'origine contrôlée <Cheverny>>

• Journal Officiel num. 73, 27 mars 1993
• Ministère de l'industrie et de l'amenagement du territoire
• Décret

• Arrêté modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine

...Cabernet d'Anjou. Cabernet de Saumur. Cheverny. Chinon. Coteaux de l'Aubance. Coteaux du Giennois...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)

...Chenas. Chevalier-Montrachet. Cheverny. Chinon. Chiroubles. Chorey-lès-Beaune ou Chorey-...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décret n° 2011-651 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Touraine Noble Joué »

... « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières » ; Vu la proposition de la c...

• Journal Officiel num. 135, 11 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 17 août 2011 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l'article 103 tervicies du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié

...-sur-Loire, Contres, Cormeray, Cour-Cheverny, Couture-sur-Loir, Feings, Fortan, Fougères-sur-B...

• Journal Officiel num. 224, 27 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté