chevannes 89

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11 documents pour chevannes 89

- Décret n° 2011-283 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fine de Bourgogne »
... et abrogeant le règlement (CEE) n° 1576/89 du Conseil ; Vu le code général des impôts ; Vu..., Chaumont-le-Bois, Chaux, Chenôve, Chevannes, Chorey, Collonges-lès-Bévy, Comblanchien, Corce...
- Décret n° 2011-284 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne »
... et abrogeant le règlement (CEE) n° 1576/89 du Conseil ; Vu le code général des impôts ; Vu..., Chaumont-le-Bois, Chaux, Chenôve, Chevannes, Chorey, Collonges-lès-Bévy, Comblanchien, Corce...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (2A) ; Gérard GASGNON, maire de VILLENAVOTTE (89) ; Jean-Louis COURTEGES, maire de FRONTIGNAN-DE-CO... (2B) ; Gérard FRICOT, maire de CHEVANNES (21) ; Michel VERRIELE, maire de DORMELLES (77) ; ...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste

- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 1999. 905. 898. 7. 1 058. 1 051.... 16. 89102 Chevannes. 2005. 2 214. 2 1...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (58029) ; Biches (58030) ; Billy-Chevannes (58031) ; Billy-sur-Oisy (58032) ; Bitry (58033) ;...89 - Yonne. Accolay (89001) ; Aigremont (89002) ; Ai...
- Décision du 10 avril 2001 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 1999 (armée active)
...89 Caramello (Frédéric, Jean), transmissions. 90 Ar...165 Chevannes (Bruno), infanterie. 166 Battais (Bruno, Guy), gé...
- Journal Officiel num. 93, 20 avril 2001
- Ministère de la défense
- Décision
- Décision du 10 avril 2001 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 1999 (armée active)
... 89 Caramello (Frédéric, Jean), transmissions. 9... 165 Chevannes (Bruno), infanterie. 166 Battais (Bruno, Guy),...
- Journal Officiel num. 93, 20 avril 2001
- Ministère de la défense
- Décision
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (10); Pierre DE MONMAHOU, maire de DRACY (89); Serge MOURICE, maire de LA ROCQUE (14); Jacques ... POUILLAT (01); Gérard FRICOT, maire de CHEVANNES (21); Jean-Pierre BROVELLI, maire de BEAUJEU (04);...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décision du 5 décembre 2003 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2004 (armée active)
...88 Espinosa (Alain, Marc). 89 Audoin (Jean-Marc). 90 Correoso (Philippe). 91 Tog...46 Musmeaux (Gérard, Jacques). 47 Chevannes (Bruno). 48 Battais (Bruno, Guy). 49 Bureau (Fréd...
- Journal Officiel num. 8, 10 janvier 2004
- Ministère de la défense
- Décision
- Décision du 16 décembre 1998 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 1999 (armée active)
...88 Cesari (Jean-Marc). 89 Jeannin (Hugues, Jacques, Philippe). 90 Mondillon ...191 Chevannes (Bruno), infanterie. 192 Battais (Bruno, Guy), gé...
- Journal Officiel num. 299, 26 décembre 1998
- Ministère de la défense
- Décision

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