Cherveux

• Arrêté du 10 août 2011 relatif à la définition du périmètre de l'établissement public du Marais poitevin

...(79078), Chauray (79081), Chenay (79084), Cherveux (79086), Chey (79087), La Couarde (79098), Coulon ...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 janvier 2001 (cas Cour d'appel de Poitiers, du 25 janvier 2001, 00/4465)

...; Attendu qu il est prévenu d avoir à CHERVEUX 79 , le 11/06/2000 conduit un véhicule alors que ...

• Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Chef-Boutonne, Chenay, Chérigné, Cherveux, Chey, Chizé, Clussais-la-Pommeraie, Coulon, Coul...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 15 mai 2001 portant approbation des modifications de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

... Le Logis-des-Francs, à Cherveux ;. L'institut mutualiste Montsouris, à Paris ...

• Journal Officiel num. 126, 1 juin 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 15 mai 2001 portant approbation des modifications de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

... Le Logis-des-Francs, à Cherveux; L'institut mutualiste Montsouris, à Paris; La fo...

• Journal Officiel num. 126, 1 juin 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...(La) (1), Chauray (2), Chef-Boutonne (1), Cherveux (1), Clavé (1), Coulon (2), Coutières (1), Echir...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêtés du 17 mai 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif

... Le Centre social interprofessionnel, Cherveux (79). Accord collectif du 21 juin 1999 relatif...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2002 - revenus de 2002 (art. R.*2-1 du livre des procédures fiscales)

...-Maixent (1er) : Auge, Azay-le-Brulé, Cherveux, Saint-Maixent-l'Ecole, Saivres. Canton de Saint-M...

• Journal Officiel num. 199, 29 août 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Tableau

• Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

... (La), Châtillon-sur-Thouet, Chauray, Cherveux, Chey, Chiche, Chillou (Le), Cirières, Clave, Cle...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 janvier 2001 (cas Cour d'appel de Poitiers, du 25 janvier 2001)

...; Attendu qu il est prévenu d avoir à CHERVEUX 79 , le 11/06/2000 conduit un véhicule alors que ...