cherre chevalier

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Le Monde du Droit - Num. 5-6, Mars 2008

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Le Monde du Droit - Num. 10-11, Juin 2008

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Jurisprudence

Conseil de prud'hommes du Mans, 11 mars 2008, 07/00284, Publié par le Service de documentation et d'études de la Cour de Cassation; Demandeur: M. Beunardeau; Defendeur: SICO-CHERRE

... SECTION Agriculture contre SICO- CHERRE MINUTE N 17 / 08 JUGEMENT DU 11 Mars 2008 ......e défendeur: Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le: à: JUGEMENT 72250 PARIGNE L' EVEQUE 72400 CHERREAU 3o) Monsieur Patrice Z... ... 72160 DUNEAU ...

Jurisprudence

Arrêt - Cour de cassation - Chambre Sociale Nº 08-42154, 23 Juin 2009

Ponente Cassation sans renvoi

...'arrêt suivant: Sur le moyen unique: 2511-1 du code du travail; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'un accord d'entreprise conclu le 2 février 2007 par la société Sico-Cherre prévoit le versement d'une prime d'assiduité ...

Législation

Journal Officiel, 18 Janvier 1998

Décret du 16 janvier 1998 portant réintégration dans la qualité de chevalier de l'ordre national du Mérite

... du Mérite, est réintégré dans la qualité de chevalier de l'ordre national du Mérite : M. Léoni (...

Législation

Journal Officiel, 18 Janvier 1998

Décret du 16 janvier 1998 portant réintégration dans la qualité de chevalier de l'ordre national du Mérite

Présidence de la République Grande chancellerie de l'ordre national du Mérite Décret du 16 janvier 1998 portant réintégration dans la qualité de chevalier de l'ordre national du Mérite Par décret du ...

Législation

Journal Officiel, 06 Août 1999

Décret du 3 août 1999 portant réintégration dans la qualité de chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur

... 84 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est, à compter de la date de la signature dudit décret, réintégré dans la qualité de chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur : ...

Législation

Journal Officiel, 06 Août 1999

Décret du 3 août 1999 portant réintégration dans la qualité de chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur

Présidence de la République Grande chancellerie de la Légion d'honneur Décret du 3 août 1999 portant réintégration dans la qualité de chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur ...