Cherance

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 7 février 2008 (cas A.N., Inéligibilités (dépôt hors délai du compte de campagne) (Décision collective))

N., Inéligibilités (dépôt hors délai du compte de campagne) (Décision collective)

...- Lot (2ème circ.) : M. Michel CHERANCE,. - Moselle (4ème circ.) : M. Yves BACCICHETTI,. ...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 7 février 2008 (cas A.N., Inéligibilités (dépôt hors délai du compte de campagne) (Décision collective))

N., Inéligibilités (dépôt hors délai du compte de campagne) (Décision collective) - Journal officiel du 13 février 2008, p. 2654 -

...- Lot (2ème circ.) : M. Michel CHERANCE,. - Moselle (4ème circ.) : M. Yves BACCICHETTI,. ...

• Décret du 24 août 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Favreau (Pascal, Jean-Jacques). De Cherance (Alain, David, Marc). Seib (Pierrick, Emile, Marie...

• Journal Officiel num. 198, 27 août 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 juin 2011 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 22 juin 2011, 09/038931)

...épouse Z.., née le 21 Juin 1946 à CHERANCE (72), de nationalité Française, demeurant .. rep...

• Décision n° 2007-4045 et autres du 7 février 2008

...Michel Cherance et Bruno Cocaign, Mme Sophie Conte, MM. Thibault d...

• Journal Officiel num. 37, 13 février 2008
• Décision

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Chapelle-Craonnaise (La), Chemaze, Cherance, Congrier, Cosmes, Cossé-le-Vivien, Courbeveille,...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...-la-Forêt, Chemaze, Chemere-le-Roi, Cherance, Chevaigne-du-Maine, Colombiers-du-Plessis, Commer...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis