cheptel bovin francais

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24 documents pour cheptel bovin francais

- Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDPP de la Manche)
... alimentaire français, avec le second cheptel bovin national, d'importantes filières porcines, ...
- Journal Officiel num. 27, 1 février 2012
- Avis
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 mai 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 18 mai 2011, 10-17.645, Publié au bulletin)
...Publié au bulletin. REPUBLIQUE FRANCAISE. AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. LA COUR DE CASSATION, ... les génisses; une stabulation pour les bovins a été construite en 1994 et il y a un hangar de ... le procès-verbal de transport), le cheptel a nécessairement été renouvelé, les animaux ma...
- Arrêté du 16 décembre 2010 fixant les conditions d'accès aux soutiens spécifiques en faveur des agriculteurs dans le cadre de la politique agricole commune
... un ratio de productivité pour son cheptel ovin correspondant au quotient du nombre de naissa... organisation de producteurs dans le secteur bovin reconnue par le ministère chargé de l'agricultur...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 juin 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 11 juin 2008, 06/03921)
...REPUBLIQUE FRANCAISE. AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. 11 / 06 / 2008 . ARRÊ...34 MX de 1990, de cheptel dont 50 vaches limousines, construction d'une stab... agricole, perçu les fruits du cheptel bovin et les primes y afférentes, notamment les quotas ...
- Arrêté du 27 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton
... pour les échanges intracommunautaires de bovins et de porcins ; Vu l'arrêté du 9 novembre 2004 r... de réalisation de l'identification du cheptel bovin ; Vu l'arrêté du 1er avril 2008 fixant les...
- Arrêté du 7 mai 1999 portant création d'une base de données nationale relative à la naissance des bovins français
... août 1998 relatif à l'identification du cheptel bovin; Vu l'arrêté du 27 juillet 1978 concernant...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 avril 1971 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 28 avril 1971, 70-10.194)
...Publié au bulletin. REPUBLIQUE FRANCAISE. AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. SUR LE PREMIER MOYEN: ... AGRICOLE COMPORTANT UN TROUPEAU BOVIN;. QUE, LE 5 DECEMBRE 1965, UNE VACHE REMISE PAR LE... SEULS LES CONSEQUENCES DE LA PERTE DU CHEPTEL, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE "L'EXISTENCE D'UNE P...
- Arrêté du 26 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton
... pour les échanges intracommunautaires de bovins et de porcins ; Vu l'arrêté du 9 novembre 2004 r... de réalisation de l'identification du cheptel bovin ; Vu l'arrêté du 1er avril 2008 fixant les... : ZONES GEOGRAPHIQUES DU TERRITOIRE FRANCAIS DANS LESQUELLES DES ZONES DE PROTECTION ET DE SURV...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 juin 1985 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 11 juin 1985, 84-93.229)
...Publié au bulletin. REPUBLIQUE FRANCAISE. AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. REJET DU POURVOI FORME... MAI 1984 QUI, POUR TRANSPORT IRREGULIER DE BOVINS, L'A CONDAMNE A 80 AMENDES DE 100 FRANCS CHACUNE. ... PERMANENTE ET GENERALISEE DU CHEPTEL BOVIN AYANT ETE AGREE, POUR LA MAYENNE, PAR L'ARRE...
- Arrêté du 27 août 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton
... pour les échanges intracommunautaires de bovins et de porcins ;. Vu l'arrêté du 9 novembre 2004 ... de réalisation de l'identification du cheptel bovin ;. Vu l'arrêté du 1er avril 2008 fixant le... : ZONES GEOGRAPHIQUES DU TERRITOIRE FRANCAIS DANS LESQUELLES DES ZONES DE PROTECTION ET DE SURV...

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