chemille 49120

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29 documents pour chemille 49120

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 juin 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, 14 juin 2011, 09/022131)
...INTIMES: . Monsieur David X.. .. . 49120 CHEMILLE . comparant, assisté de Maître S. COULO...
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
... titres aura lieu aux hôpitaux locaux de Chemille et Vihiers (Maine-et-Loire), en application de l'a... des hôpitaux locaux, 6, rue Saint-Gilles, 49120 Chemille ou, 70, rue Nationale, 49310 Vihiers, dan...
- JORF, 8 août 2002
- Avis
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 1 juin 2011, 10/060031)
.... M. Roger X.. . .. 49120 CHEMILLE non comparant . M. André X.. .. . 73100 ...

- Décision judiciaire de Tribunaux de Première Instance, 10 mars 2006 (cas Tribunal d'instance de Cholet, CT0104, du 10 mars 2006)
...11 rue de la Sorinière, 49120 CHEMILLE, non comparant ALLO CHOLET TAXI 70 avenue...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Rennes, 6 septembre 2007, 06/02213)
...APPELANTS:. Monsieur Jean-Michel X.. .. 49120 CHEMILLE. représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MO...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Rennes, Chambre commerciale, 9 octobre 2007, 07/00421)
...APPELANT: . Monsieur René Louis X.. . .. 49120 CHEMILLE . comparant en personne, . INTIMÉES: . M...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 février 2008 (cas Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 12 février 2008, 07/00889)
...APPELANT: . Monsieur François X.. .. . 49120 CHEMILLE . représenté par Maître Jean-Albert FU...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 février 2001 (cas Cour d'appel d'Angers, 28 février 2001, 00/00991)
...C / TRESORERIE DE CHEMILLE, X.. . Jugement du T. G. I. ANGERS du 07 Mars 2000...: TRESORERIE DE CHEMILLE 9 rue de l'ArzIlle 49120 CHEMILLE représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS,...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 février 2001 (cas Cour d'appel d'Angers, du 28 février 2001, 2000/00991)
... - FRANKLIN BACH C/ TRESORERIE DE CHEMILLE, X.. Jugement du T.G.I. ANGERS du 07 Mars 2000 . A...: TRESORERIE DE CHEMILLE 9 rue de l'ArzIlle 49120 CHEMILLE représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS,...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 octobre 2006 (cas Cour d'appel d'Angers, COMM, du 3 octobre 2006, 300)
... SARL PAC PEPINIERES 4, rue Reine des Prés 49120 CHEMILLE assigné, n'ayant pas constitué avoué C...

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