chelles piscine

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10 documents pour chelles piscine

- Code de la construction et de l'habitation
... . . . Chapitre VIII. Sécurité des piscines. Article L128-1 . . A compter du 1er janvier 20...
- Codes
- Arrêté du 22 juin 2011 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
...Le port d'une combinaison, lunettes de piscine, masque, pince-nez ou tout autre matériel n'est p...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 décembre 1990 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 18 démbre 1990, 89-10.188)
... d'habitation, un ensemble composé d'une piscine, d'un sauna, d'un solarium et d'une salle de gymna...

- Arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif
- Arrêté du 28 novembre 2008 fixant les conditions d'admission dans l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale en application des 2° et 3° de l'article 5 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées
... Il s'agit de nager en style libre, en piscine, une distance de 50 mètres avec ou sans virage. L...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 février 2002 (cas Cour d'appel d'Agen, du 27 février 2002, 00/00497)
...né le 01 Décembre 1933 à CHELLES (77500) Madame Monique B.. épouse A.. née le 11 ... mineur affectant le pourtour de la piscine; que de toute façon cette mention, à supposer qu...
- Arrêté du 27 juin 2005 relatif au concours d'admission sur épreuves dans le corps des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de la gendarmerie nationale et aux aspirants et officiers sous contrat de la gendarmerie nationale
... Il s'agit de nager en style libre, en piscine, une distance de 50 mètres avec ou sans virage. L...
- Journal Officiel num. 187, 12 août 2005
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport
...La déclaration d'ouverture d'une piscine ou d'une baignade aménagée prévue à l'article ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 février 2002 (cas Cour d'appel d'Agen, du 27 février 2002, 00/00497)
...né le 01 Décembre 1933 à CHELLES (77500) Madame Monique B.. épouse A.. née le 11 ... mineur affectant le pourtour de la piscine; que de toute façon cette mention, à supposer qu...
- Avis relatif à l'agrément de laboratoires
... B36. Alarmes de piscine. Essais électriques, physiques et méc...