chazelles lyon

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...INDUSTRIEL. ABZAC LE CROUZET. ZONE SUD. LYONNAIS. 5. HAUTE-LOIRE . SAINT-DIDIER-EN-VELAY. INDUSTRIE...ZONE SUD. LYONNAIS. 3.  . PITD. CHAZELLES-SUR-LYON. ZONE SUD. LYONNAIS. 10.  . PITD. CHAZEY...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 1 juin 2011, 10/06485)

...veuve X.. . née le 13 Janvier 1912 à CHAZELLES-SUR-LYON (42140). .. . 42510 BALBIGNY non comparan...

• Arrêtés du 25 septembre 1995 portant nomination (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1o, 2o et 3o] de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)

...Centre hospitalier de Feurs-Chazelles - Lyon: M. Fey, directeur adjoint au centre hospit...

• Journal Officiel num. 262, 10 novembre 1995
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 octobre 1963 (cas COUR DE CASSATION, Chambre commerciale, 7 octobre 1963)

...: ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (LYON, 16 OCTOBRE 1961) , AYANT AUTORISE BAUDOUX, LIQUID... L'ENSEMBLE DES IMMEUBLES SOCIAUX SIS A CHAZELLES-SUR-LYON, MOYENNANT LE PRIX MINIMUM DE 120000 NF, ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 avril 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 20 avril 2011, 10/05746)

...M. Raymond X.. né le 23 Août 1948 à CHAZELLES-SUR-LYON (42140)Centre Hospitalier Saint-Jean-de D...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 septembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 12 septembre 2011, 10/08402)

..... . 42140 CHAZELLES SUR LYON . représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVE...

• Arrêté du 23 mai 2003 relatif à la sortie d'une société du statut coopératif

... (CIMAC), sise 17, rue Besson, 42140 Chazelles-sur-Lyon, est autorisée à sortir du statut coop�...

• Journal Officiel num. 130, 6 juin 2003
• Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 27 décembre 2005 portant titularisation et nomination (élèves directeurs d'établissements sanitaires et sociaux)

... hospitalier à Feurs, hôpital local à Chazelles-sur-Lyon et maisons de retraite à Bussières et �...

• Journal Officiel num. 11, 13 janvier 2006
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Arrêté du 24 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...) (3), Champdieu (1), Châteauneuf (2), Chazelles-sur-Lavieu (1), Chazelles-sur-Lyon (2), Chenereill...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires et sociaux

... hospitalier à Feurs, hôpital local à Chazelles-sur-Lyon et maisons de retraite à Bussières et �...

• Journal Officiel num. 279, 1 décembre 2005
• Ministère de la santé et des solidarités
• Avis