Chavelot

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-131 du 7 mai 1997 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Chavelot (Vosges)

• Journal Officiel num. 121, 27 mai 1997
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 septembre 2006 (cas Cour de Cassation, Commission de résion, 11 septembre 2006, 05-REV043)

... la soirée du 10 au 11 août 1991, à Chavelot (Vosges), volé avec effraction un magnétoscope e...

• Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »

...-sur-Saône, Chauffecourt, Chaumousey, Chavelot, Chef-Haut, Cheniménil, Circourt, Claudon, (Le) C...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• CODE DES COMMUNES

... : . . . : Chavelot. : Cheny. ...

• Codes

• Arrêté du 27 juillet 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Chavelot (1), Liffol-le-Grand (1). A N N E X E I ICommunes ...

• Journal Officiel num. 182, 8 août 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 janvier 2006 (cas Cour d'appel de Nancy, CIV.3, du 6 janvier 2006)

... Y.., demeurant 32 rue du Vallon 88150 CHAVELOT défaillant, n'ayant pas constitué avoué, régul...

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...� Basse-sur-le-Rupt, Bussang, Chantraine, Chavelot, Cleurie, Coinches, Cornimont, Dinozé, Dogneville...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 septembre 2006 (cas Cour de Cassation, Commission de résion, du 11 septembre 2006, 05-REV043)

... la soirée du 10 au 11 août 1991, à Chavelot (Vosges), volé avec effraction un magnétoscope e...

• Arrêté du 7 mars 2000 modifiant l'arrêté du 17 juin 1998 autorisant la société Médiaréseaux Marne à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et à fournir le service téléphonique au public

..., Châteaubriant, Châteauroux, Chaumont, Chavelot, Cholet, Cluses, Cognac, Darnieulles, Desvres, Dig...

• Journal Officiel num. 78, 1 avril 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe VIII

...88 - Vosges Chantraine. Charmes. Chavelot. Contrexéville. Epinal. Gérardmer. Golbey. Igney...

• JORF, 7 avril 2000