chavannes des bois

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50 documents pour chavannes des bois

- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
...-Bernoville, Any-Martin-Rieux, Aubencheul-aux-Bois, Aubenton, Autreppes, Beaume, Beaurevoir, Becquign..., Bruebach, Buethwiller, Carspach, Chavannes-sur-l'Etang, Dannemarie, Eglingen, Elbach, Emlinge...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Bretten ; Buethwiller ; Carspach ; Chavannes-sur-l'Etang ; Courtavon ; Dannemarie ; Diefmatten ... Bellefontaine ; Le Bény-Bocage ; Bion ; Boisyvon ; Brouains ; Burcy ; Bures-les-Monts ; Campagnolle...
- Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
...-les- Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Courtelevant,..., Belleville-et-Châtillon-sur-Bar, Belval-Bois-des-Dames, Berlière (La), Besace (La), Bièvres, ...

- Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Grillet », « Condrieu », « Cornas », « Côte Rôtie », « Saint-Joseph », « Saint-Péray » et « Hermitage » ou « Ermitage » ou « l'Hermitage » ou « l'Ermitage », « Lirac », « Pierrevert »
... national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine e...-les-Blés, Châteauneuf-sur-Isère, Chavannes, Clérieux, Crozes-Hermitage, Erôme, Gervans, Gra...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-sur-Indre ; Chezelles ; Cléré-du-Bois ; Clion ; Coings ; Déols ; Diors ; Ecueillé ; Et...-les-Forges ; Chaux ; Chavanatte ; Chavannes-les-Grands ; Chèvremont ; Courcelles ; Courteleva...
- Décision n° 2011-621 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...1 W (61). 49 H. LES GETS 1. Les Chavannes. 1 520 m. 2,1 W (62). 55 H. LES NEYROLLES. Route ...49 H. SAINT-JUST-EN-CHEVALET. Champoly-Bois d'Urfé. 977 m. 18 W (121). 49 H. SAINT-JUST-SAINT...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... ; La Neuville-Housset (02547) ; La Ville-aux-Bois-lès-Dizy (02802) ; Landifay-et-Bertaignemont (024...-sur-Cher (18058) ; Chaumont (18060) ; Chavannes (18063) ; Chéry (18064) ; Chezal-Benoît (18065) ...
- Décision n° 2009-897 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans le Rhône
...57V. 63V. 60V. ?. ?. ?. CHALEY 1 ? Bois de la Côte. 49H. 52H. 55H. ?. ?. ?. CHALMAZEL ? C...57H. 60H. ?. ?. ?. LES GETS 1 ? Les Chavannes. 64H. 58H. 61H. ?. ?. 35H. LES GETS 2 ? Le Bovard....
- Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
- Décision
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Bretten ; Buethwiller ; Carspach ; Chavannes-sur-l'Étang ; Courtavon ; Dannemarie ; Diefmatten... ; Saint-Jean-de-Trézy ; Saint-Léger-du-Bois ; Saint-Léger-sous-Beuvray ; Saint-Martin-de-Comm...
- Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Bois-Plage-en-Ré, Bourgneuf, Forges, La Jarrie, Salign..., Châteauneuf-sur-Cher, Chaumont, Chavannes, Chéry, Civray, Concressault, Cours-les-Barres, C...

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