chavagnes nantes

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13 documents pour chavagnes nantes

- Décret n° 2011-649 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saumur-Champigny »
...: Artannes-sur-Thouet, Brézé, Brossay, Chavagnes, Cizay-la-Madeleine, Concourson-sur-Layon, Le Coud... date et qu'il soit arrivé par le port de Nantes (d'où son nom local « Breton »), sous l'influen...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 septembre 2006 (cas Cour d'appel de Poitiers, CT0229, du 12 septembre 2006)
...La Y.. 85250 CHAVAGNES EN PAILLERS Représenté par Me Betty SELIN (avoca... D AGRICULTURE DES ETABLIERES Route de Nantes BP 609 85015 LA ROCHE SUR YON CEDEX Représentée ...
- Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »
... compris entre les communes de Redon et de Nantes, d'où proviennent les vents dominants atlantiques..., Chaudron-en-Mauges, Chaussaire (La), Chavagnes, Chazé-Henry, Chazé-sur-Argos, Cheffes, Chemill�...

- Décret du 9 octobre 1991 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de l'autoroute A83 entre La Cour Neuve sur la commune des Sorinières (Loire-Atlantique) et l'échangeur avec la R.N. 137 sur la commune de Sainte-Hermine (Vendée) et mettant en compatibilité les plans d'occupation des sols des communes du Bignon, de Montbert et Vieillevigne, en Loire-Atlantique, et de Boufféré, Chavagnes-en-Paillers, Les Essarts, Saint-Martin-des-Noyers, Bournezeau et Sainte-Hermine, en Vendée
... du président du tribunal administratif de Nantes en date du 20 septembre 1989 nommant les membr...
- Arrêté du 9 février 2009 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2008
...SCA Les Rives de Loire. MIN de Nantes, 58, boulevard Gustave-Roch, 44261 Nantes Cedex. 1...Les Robretières, 85250 Chavagnes-en-Paillers. 85-1081. 1er juillet 2008. SCA de la ...
- Décret du 9 octobre 1991 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de l'autoroute A83 entre La Cour Neuve sur la commune des Sorinières (Loire-Atlantique) et l'échangeur avec la R.N. 137 sur la commune de Sainte-Hermine (Vendée) et mettant en compatibilité les plans d'occupation des sols des communes du Bignon, de ...
..., en Loire-Atlantique, et de Boufféré, Chavagnes-en-Paillers, Les Essarts,. Saint-Martin-des-Noyers... du président du tribunal administratif de Nantes en date du 20 septembre 1989 nommant les membres d...
- Arrêtés du 15 mai 2001 portant nomination (personnels de direction des établissements hospitaliers publics)
..., à Paris; Centre hospitalier régional de Nantes: Mme Le Tallec (Chantal), chargée des fonctions d...; Maison de retraite de Saint-Fulgent et Chavagnes: M. Lotterie (François), directeur adjoint à l'h...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 28 octobre 1987 (cas Conseil d'Etat, 9 / 8 SSR, du 28 octobre 1987, 35232, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-03-01, 19-03-04-03 Aux termes de l'article 1756 du CGI : "Lorsque les engagements souscrits en vue d'obtenir un agrément administratif ne sont pas exécutés ou lorsque les conditions auxquelles l'octroi de ce dernier a été subordonné ne sont pas remplies, cette inexécution entraîne le retrait de l'agrément et les personnes physiques ou morales à qui des avantages fiscaux ont été accordés, du fait de l'agrément, sont déchues du bénéfice desdits avantages. Les impôts dont elles ont été dispensées deviennent immédiatement exigibles, nonobstant toutes dispositions contraires, sans préjudice de l'intérêt de retard prévu à l'article 1734 et compté de la date à laquelle ils auraient dû être acquittés". -02-03-01 Une société s'est vu retirer l'agrément que l'administration lui avait ac...

... le siège social est à La Chardière, Chavagnes-en-Paillers, à Saint-Fulgent 85250 , substituée... par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant au dégrèvement des ...
- Arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale
... et de réinsertion sociale L'Archipel, à Nantes (Loire-Atlantique) ; Foyer de vie Châteaubriant, ...'hébergement pour personnes âgées, à Chavagnes-en-Paillers (Vendée) ; Maison de retraite, à Sai...
- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
...Airbus France, site de Nantes, 44019 Nantes. Airbus France, site de Saint-Martin...Arrive, site de Chavagnes-en-Paillers, ZA La Promenade, 85250 Chavagnes-en-P...

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