chavagne 35

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22 documents pour chavagne 35

- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 5 avril 2007 (cas Tribunal de grande instance de Rennes, 5 avril 2007, 07/00030)
...7 rue Pierre Abélard-CS 73127-35031 RENNES CEDEX-tél: 02. 99. 65. 37. 37 . ORDONNANCE... sur le territoire de la commune de CHAVAGNE, cessibles ces mêmes terrains et précisant que l...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...1 . D 984C . D 15C . ECHENEVEX . D 35A . SAINT-GENIS-POUILLY . 1 . D 35 . D 1005 . FERNEY...35 . D 288 . D 29 . PACE . D 21 . CHAVAGNE . 35 . D 29 . D 288 . PACE . D 175 . BETTON . 35 ....
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 19 décembre 2007 (cas Cour Administrative d'Appel de Nantes, Formation plénière, 19/12/2007, 06NT01078)
... 2 octobre 2003, du conseil municipal de Chavagne (Ille-et-Vilaine) approuvant le dossier de créati... de cette commune qui comptait moins de 3500 habitants; qu'il suit de là que la délibération...

- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...COLLONGES. 01. D 984 C. D 15C. ECHENEVEX. D 35 A. SAINT-GENIS-POUILLY. 01. D 35. N 5. FERNEY-VOLT...BRUZ. D 277. LAILLE. 35. D 34. D 21. CHAVAGNE. D 163. VERN-SUR-SEICHE. 35. D 41. D 163. CORPS-NU...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (2B); Pierre MAUGENDRE, conseiller régional (35); Virginie BARLEMONT, conseiller régional (57); X... régional (49); Loïc BLIN, maire de CHAVAGNE (35); Robert PINET, maire de SAINT-BONNET-DE-CHAVA...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Rennes, 15 janvier 2008, 07/00200)
...APPELANTES:. Madame Jacqueline X.. .. 35310 CHAVAGNE. représentée par Me Michel HENRY, avoca...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (2B) ; Pierre MAUGENDRE, conseiller régional (35) ; Virginie BARLEMONT, conseiller régional (57) ;... régional (49) ; Loïc BLIN, maire de CHAVAGNE (35) ; Robert PINET, maire de SAINT-BONNET-DE-CHAV...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 14 avril 1995 portant inscription au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
...-Dôme), à compter du 1er janvier 1995; 35 M. Gabillard (Gérard), directeur, maison de retra... de retraite de Saint-Fulgent et de Chavagne (Vendée), à compter du 1er janvier 1995; 62...
- Arrêtés du 12 février 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... et de crédit, et notamment ses articles 34 et 35 ;. Vu les arrêtés du 5 septembre 2000 portant re... (3), Bréal-sous-Montfort (4), Bruz (3), Chavagne (4), Feins (2), Guichen, Iffendic (3), Janzé (2),...
- Journal Officiel num. 46, 23 février 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 14 avril 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... et de crédit, et notamment ses articles 34 et 35; Après examen des rapports faisant apparaître l'..., Saint-Appolinard, Saint-Bonnet-de-Chavagne. Arrondissement de La Tour-du-Pin Canton du Grand-...

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