chavagnac en charente

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME. Communes de Bois-Plage-en-Ré, Bourgne..., Champcevinel, Chancelade, Châtres, Chavagnac, Cherveix-Cubas, Chourgnac, Cladech, Colombier, Co...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-Aigues (15045) ; Chaussenac (15046) ; Chavagnac (15047) ; Chazelles (15048) ; Cheylade (15049) ; C...16 - Charente. Abzac (16001) ; Aignes-et-Puypéroux (16004) ; A...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 2 mai 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Noix du Périgord »

...Département de la Charente. Canton d'Aubeterre-sur-Dronne: Aubeterre-sur-Dron... Beauregard-de-Terrasson, Cassagne (La), Chavagnac, Coly, Condat-sur-Vézère, Dornac (La), Feuillade...

• Journal Officiel num. 104, 4 mai 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... 16 - Charente. Ambleville, Angeac-Champagne, Angeac-Charente..., Chantérac, Chassaignes, Châtres, Chavagnac, Clermont-d'Excideuil, Coly, Comberanche-et-Epeluc...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 11 avril 2001 portant promotion et nomination

...-payeur général de la région Poitou-Charentes; 42 ans de services civils et militaires. M. Bouri...M. de Chavagnac (Raoul, Guy, Marie), ancien ingénieur général d...

• Journal Officiel num. 90, 15 avril 2001
• Décret

• Décret du 11 avril 2001 portant promotion et nomination

...-payeur général de la région Poitou-Charentes ; 42 ans de services civils et militaires. M. ... M. de Chavagnac (Raoul, Guy, Marie), ancien ingénieur général d...

• Journal Officiel num. 90, 15 avril 2001
• Décret

• Décret du 14 mai 2003 portant promotion et nomination

... Marie), attaché à la préfecture de la Charente-Maritime. Chevalier du 8 mai 1988.M. Mongin (Pierr... et de services militaires.Mme de Chavagnac, née de Crouy-Chanel (Véronique), présidente-di...

• Journal Officiel num. 112, 15 mai 2003
• Décret

• Décret du 15 mai 2000 portant promotion et nomination

...Mme de Chavagnac (Aude), administratrice au Conseil supérieur du n...Leyrit (Christian, Jean), préfet de la Charente-Maritime. Chevalier du 9 septembre 1992. Mlle Malg...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2000
• Décret

• Décret du 15 mai 2000 portant promotion et nomination

... Mme de Chavagnac (Aude), administratrice au Conseil supérieur du n...Leyrit (Christian, Jean), préfet de la Charente-Maritime. Chevalier du 9 septembre 1992. Mlle ...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2000
• Décret