chavagnac 24120

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2 documents pour chavagnac 24120

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Nîmes, 6 novembre 2007, 07/00624)
...veuve D.. . née le 09 Avril 1925 à CHAVAGNAC (24120). .. . 30340 ST PRIVAT DES VIEUX . représe...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...-Aigues (15045) ; Chaussenac (15046) ; Chavagnac (15047) ; Chazelles (15048) ; Cheylade (15049) ; C... (24118) ; Cherval (24119) ; Cherveix-Cubas (24120) ; Chourgnac (24121) ; Cladech (24122) ; Clermont-...