Chauvigne

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23 documents pour Chauvigne

- Arrêté du 2 novembre 2011 portant nomination au conseil pédagogique et scientifique de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
... de la formation des adultes : Christian Chauvigne, directeur de l'évaluation et du développement p...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 décembre 2009 (cas Cour d'appel de Rennes, Chambre commerciale, 15 décembre 2009, 08/08878)
...LE FRETAY . 35490 CHAUVIGNE . reprÃ©sentÃ©e par la SCP CASTRES, COLLEU, PE...
- Arrêté du 20 février 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
... Chapelle-Saint-Aubert, Le Châtellier, Chauvigné, Coglès, Combourtillé, Dompierre-du-Chemin, Le F...

- Arrêté du 27 juin 2006 portant établissement de la liste d'aptitude pour le recrutement dans le cadre d'emplois de conservateurs territoriaux de bibliothèques (session 2004)
...Blanche (Frédéric). Chauvigne (Mathilde). Davaud (Simon). Donadille (Julien). Du...
- Décision n° 2009-999 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Midi-Pyrénées
...57H. 60H. 55H. 55H. 65H. TANUS ? La Chauvigne. 29V. 26V. 23V. ?. ?. ?. TARASCON-SUR-ARIEGE ? Tou...
- Journal Officiel num. 122, 29 mai 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 avril 1975 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 30 avril 1975, 91454)
-08-01[1] Le délai d'un an prévu à l'article 6, alinéa 1er, de la loi du 10 Juillet 1964 pour la constitution des associations communales de chasse n'est pas prescrit à peine de nullité. Légalité de la décision préfectorale incluant des terres dans le territoire devant être soumis à l'action d'une association communale de chasse intervenue plus d'un an après la publication de l'arrêté ministériel incluant le département dans la liste des départements où des associations communales doivent être créées. -08-01[2] L'article 9 de la loi de finances du 27 Décembre 1968, qui a dispensé certaines mutations de la formalité obligatoire de l 'enregistrement, n'a rien changé aux conditions dans lesquelles, conformément à l'article 1328 du Code civil, les actes sous seing privé peuvent acquér...

... CHASSE AGREEE EN VOIE DE FORMATION A CHAUVIGNE ILLE-ET-VILAINE , ENSEMBLE A L'ANNULATION DE LAD...
- Arrêté du 20 février 2007 portant nomination au conseil pédagogique et scientifique de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
... de la formation des adultes : Christian Chauvigne, docteur en psychologie, directeur de l'évaluatio...
- Arrêté du 27 juin 2006 portant établissement de la liste d'aptitude pour le recrutement dans le cadre d'emplois de conservateurs territoriaux de bibliothèques (session 2004)
...Blanche (Frédéric). Chauvigne (Mathilde). Davaud (Simon). Donadille (Julien). Du...
- Décrets du 12 avril 1996 portant nomination (enseignements supérieurs)
...M. Chauvigne (Christian), de nationalité française, universit...
- Arrêté du 21 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
...Fauchon (Bruno), en remplacement de M. Chauvigne (Louis)....

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