chauny 02300

• Arrêté du 28 juillet 2006 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

... titulaire du greffe détaché de Chauny (02300). Mme Fevre (Véronique), adjointe administ...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 juin 2007 (cas Cour d'appel d'Amiens, 18 juin 2007, 07/00501)

.... de nationalité Française. .. 02300 BOURGUIGNON SOUS COUCY . NON COMPARANT . Monsieur .... de nationalité Française. .. 02300 CHAUNY . COMPARANTE . Mademoiselle Agnès D.. . de nation...

• Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010

...Union Val'Trade. Boulevard de l'Europe, 02300 Chauny. N 2768. 27 avril 2010. SCA COFAF. 82, cour...

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 12 mars 2009 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

... mois l'établissement ATOFINA, situé à Chauny (02), sur la liste des établissements ouvrant dro...2, rue de Soissons, 02300 Chauny. De 1944 à 1996. Fait à Paris, le 12 mar...

• Journal Officiel num. 63, 15 mars 2009
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 juin 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2 , 9 juin 2011, 09/04952)

...née le 26 Mai 1976 à CHAUNY (02300) demeurant .. représentée par la SELARL L...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 février 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 7 février 2011, 09/08173)

...épouse X.. . née le 08 Juin 1946 à CHAUNY (02300) . .. 69110 SAINTE FOY-LES-LYON . représen...

• Résultats de délibérations

... l'Association commerciale et artisanale de Chauny à diffuser un service de radiodiffusion sonore pa...Site: place du Marché-Couvert, 02300 Chauny. Puissance: 50 W. Fréquence: 106,2 MHz....

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2000
• Résultat

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 mai 2008 (cas Cour d'appel d'Amiens, 15 mai 2008, 06/03869)

...40 allée Henri Barbusse. 02300 SINCENY. Représentées par la SCP MILLON - PLATEA...né le 25 Octobre 1958 à CHAUNY (02300). 34 rue de Philadelphie. 02700 FRIERES FAI...

• Arrêté du 27 mars 2002 portant attribution et non-renouvellement de licence d'agent artistique

... 957: Marc Germain, 7, place Yves-Brinon, 02300 Chauny;. Licence n° 958: SARL Angels'Studio, gér...

• Journal Officiel num. 83, 9 avril 2002
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 janvier 2008 (cas Cour d'appel d'Amiens, 30 janvier 2008, 06/04295)

...C/. X.. M. LE MAIRE DE CHAUNY - C.C.A.S. JL/SEI. COUR D'APPEL D'AMIENS. 5ème ch...Place de l'Hôtel de Ville. 02300 CHAUNY. Représenté, concluant et plaidant par Me...