chaumuzy 51

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4 documents pour chaumuzy 51

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 16 janvier 2008, 07/00344)
...M. Jean Albert F.. né le 28.04.1922 à Chaumuzy (51). .. Représentant: la SCP J-P & A. LECOCQ (av...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... ALLIÉS (25); Alain BROCHET, maire d'ECUEIL (51); Michel BRASIL, maire délégué de commune assoc... BECQUIGNY (80); André VISNEUX, maire de CHAUMUZY (51); Philippe CHALLANT, maire de SERMAMAGNY (90);...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... ALLIÉS (25) ; Alain BROCHET, maire d'ECUEIL (51) ; Michel BRASIL, maire délégué de commune asso... (80) ; André VISNEUX, maire de CHAUMUZY (51) ; Philippe CHALLANT, maire de SERMAMAGNY (90)...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...51 - Marne. Aigny (51003) ; Alliancelles (51006) ; A... (51138) ; Chaudefontaine (51139) ; Chaumuzy (51140) ; Cheminon (51144) ; Cheniers (51146) ; Ch...