chaumont habitat

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56 documents pour chaumont habitat

- Code de commerce
... déclarer l'adresse de leur local d'habitation et y exercer une activité, dès lors qu'aucune di... . . . . Haute-Marne . . . TC de Chaumont . . . Le département . . . . . Mayenne . ...
- Codes
- Arrêté du 27 novembre 1996 fixant la liste des sociétés coopératives artisanales admises, pour la période du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997, au bénéfice des dispositions des articles 69 et 266 du code des marchés publics
...Champagne-Ardenne. Est Avenir Habitat, 5, place de la Concorde, 52000 Chaumont. Franche-...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 2 août 1984 (cas Loi relative aux compétences des régions de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion)
Loi relative aux compétences des régions de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion - Journal officiel du 28 juillet 1984, p. 2493 -

..., Auguste Cazalet, Jean Chamant, Jacques Chaumont, Michel Chauty, Jean Cherioux, François O Collet,... supprimant le conseil départemental de l'habitat pour le remplacer par le conseil régional de l'ha...

- Arrêté du 26 décembre 2011 relatif au classement des postes comptables de la direction générale des finances publiques
...OPH VAL TOURAINE HABITAT. 38. 038017. SIP. GRENOBLE DRAC. 38. 038063. SIE. ...75. 075042. SIP. PARIS 19e BUTTES-CHAUMONT. 75. 075052. SIE. PARIS 2e BONNE-NOUVELLE. 75. 075...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 septembre 2008 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 9 septembre 2008, 07-87.900)
... au code de la construction et de l'habitation, a prononcé sur les intérêts civils;. Joignant...Chaumont, Delbano conseillers référendaires;. Avocat gé...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 13 décembre 2000 (cas Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains)
Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains - Journal officiel du 14 décembre 2000, p. 19840 -

... de BROISSIA, Gérard CÉSAR, Jacques CHAUMONT, Jean CHÉRIOUX, Xavier DARCOS, Christian DEMUYNCK... 1995 relative à la diversité de l'habitat ;. Vu la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relativ...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 2 août 1984 (cas Loi relative aux compétences des régions de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion)
Loi relative aux compétences des régions de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion

..., Auguste Cazalet, Jean Chamant, Jacques Chaumont, Michel Chauty, Jean Cherioux, François O Collet,... supprimant le conseil départemental de l'habitat pour le remplacer par le conseil régional de l'ha...
- Arrêté du 14 juin 2010 portant désignation des postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques assurant le recouvrement des taxes d'urbanisme et de la redevance d'archéologie préventive
...Châlons Banlieue. 52 ? Haute-Marne. Chaumont. 53 ? Mayenne. Pays de Laval. 54 ? Meurthe-et-Mose...Les Mureaux. 79 ? Deux-Sèvres. Niort Habitat Sud Deux-Sèvres. 80 ? Somme. Doullens. 81 ? Tarn....
- Journal Officiel num. 148, 29 juin 2010
- Minist
- Arrêté
- Arrêté du 11 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine
... Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment ses articles R. 134-1 à R. 134-5 ; Vu ...C. 0,141. 52. La Rochotte. Chaumont . C. 0,229. 53. ZUP de Nicolas. Laval . C. 0,228. ...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 13 décembre 2000 (cas Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains)
Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains

... de BROISSIA, Gérard CÉSAR, Jacques CHAUMONT, Jean CHÉRIOUX, Xavier DARCOS, Christian DEMUYNCK... 1995 relative à la diversité de l'habitat ;. Vu la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relativ...

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