Chauffayer

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7 documents pour Chauffayer

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 juin 1992 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 17 juin 1992, 91-84.213)
...vers Chauffayer; qu'elle a considéré par ailleurs qu'il n'y avai...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Château-Ville-Vieille (05038) ; Chauffayer (05039) ; Chorges (05040) ; Eourres (05047) ; Espa...
- Arrêté du 29 juin 1993 déclarant d'utilité publique l'acquisition de terrains en vue de la construction de la liaison souterraine à fibres optiques Grenoble-Nice
...Aspres-lès-Corps, Saint-Firmin, Chauffayer, Les Costes,. Saint-Eusèbe-en-Champsaur, Bénéve...

- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... (53); Jeanine PAUMONT, maire de CHAUFFAYER (05); Jean CHARBONNEL, maire de BRIVE-LA-GAILLARDE...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...); Jeannine PAUMONT-CRAUSSE, maire de CHAUFFAYER (05); Joël MILLET, maire de CUON (49); Henri LEVE...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
... DE CHABRE ; CHATEAUNEUF D'OZE ; CHAUFFAYER ; CHORGES ; LA CLUSE ; LES COSTES ; EOURRES ; L EP...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...) ; Jeannine PAUMONT-CRAUSSE, maire de CHAUFFAYER (05) ; Joël MILLET, maire de CUON (49) ; Henri LE...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste