chatenay sur seine

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57 documents pour chatenay sur seine

- Arrêté du 16 décembre 2011 relatif à l'application de l'article R. 111-14 du code de la construction et de l'habitation
...Champs-sur-Marne. 77285. Le Mée-sur-Seine. 78158. Le Chesnay. 78208. Elancourt. 78242. Fonte...
- Arrêté du 22 décembre 2010 pris pour l'application de l'article 2 terdecies B de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes en zone A bis
...78 ? Yvelines : Le Chesnay, Croissy-sur-Seine, Maisons-Laffitte, Le Pecq, Rocquencourt, Saint-Ge...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 22 novembre 2007, 06/08617)
...Monsieur Ivan X.. . demeurant .. 77480 CHATENAY SUR SEINE . représenté par la SCP BASKAL- CHALUT...

- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 23 septembre 2008 (cas Tribunal de grande instance de Bobigny, 23 septembre 2008, 08/04811)
... DE LA RESIDENCE SISE 115 RUE JULES CHATENAY A PIERREFITTE-SUR-SEINE (93 Créancier poursuivant...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...CHANEINS. LA DOMBES. AIN. 01084. CHANOZ-CHATENAY. LA DOMBES. AIN. 01085. LA CHAPELLE-DU-CHATELARD. ...AUBE. 10106. COURCEROY. LA SEINE : FLEUVE ET GRAVIERES. AUBE. 10117. CRESPY-LE-NEUF...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 mars 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 6 mars 2003, 02-60.907)
... du Général Moulin, 93380 Pierrefitte-sur-Seine,. 26 / Mme Gisèle Marchenoy, épouse Boissady, de... Danjou, demeurant 26, rue Jules Chatenay, 93380 Pierrefitte-sur-Seine,. 53 / Mme Françoise...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 16 janvier 1970 (cas Conseil d'Etat, Section, du 16 janvier 1970, 59145)
-03-07-02 Permis de construire concernant un groupe de constructions à cheval sur le territoire de la commune du Plessis-Robinson et de la commune de Châtenay-Malabry, et conforme à la réglementation de l'urbanisme dans la première mais méconnaissant les règles de hauteur en vigueur dans la seconde. Annulation du permis litigieux mais en tant seulement qu'il concerne les bâtiments édifiés sur le territoire de la commune de Châtenay-Malabry.

... EN ANNULATION DE L'ARRETE DU PREFET DE LA SEINE DU 13 AOUT 1957, QUI A ACCORDE A LA SOCIETE "LE VA... ET SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CHATENAY-MALABRY, ENSEMBLE A L'ANNULATION DUDIT ARRETE PREF...
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 16 mai 1989 (cas Cour administrative d'appel de Paris, Plénière, du 16 mai 1989, 89PA00058, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-03-01-03 La demande d'une société tendant à ce que le concours de la force publique lui soit accordé à compter du 14 janvier doit être regardée comme ayant saisi valablement l'administration nonobstant le délai légal prévu par l'article L. 613-3 du code de la construction et de l'habitation, au cours duquel il doit être sursis à toute mesure d'expulsion.

... d'Etat pour la société anonyme Jules CHATENAY ;. Vu la requête, enregistrée le 12 mai 1986... Jules CHATENAY et situé à Pierrefitte-sur-Seine ; que la société propriétaire a demandé le 14 ...
- Arrêté du 28 septembre 2011 fixant la liste des organismes divers d'administration centrale ayant interdiction de contracter auprès d'un établissement de crédit un emprunt dont le terme est supérieur à douze mois ou d'émettre un titre de créance dont le terme excède cette durée
...'information et de documentation jeunesse de Seine-et-Marne. Centre régional d'information et de doc...
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... Nord Pas-de-Calais, de Rhône-Saône, de la Seine, de Strasbourg, et du Sud-Ouest. Comité technique... de CHATELLERAULT ? établissement de CHATENAY MALABRY/LE PLESSIS ? établissement de CHATILLON B...

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