Chateaugiron

• Arrêté du 23 juin 2011 portant agrément de la commune de Châteaugiron (Ille-et-Vilaine) au bénéfice du dispositif prévu à l'article 199 septvicies du code général des impôts pour les logements acquis ou construits sur son territoire

• Journal Officiel num. 151, 1 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision no 2001-540 du 16 octobre 2001 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ZAC du domaine à Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2001
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 avril 2008 (cas Cour d'appel de Rennes, 30 avril 2008, 06/08224)

...236 rue de Chateaugiron . 35030 RENNES CEDEX . représentée par M. CHEVAL...

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. BRETAGNE. 5.  . PITD. CHATEAUGIRON. ZONE NORD. BRETAGNE. 4.  . PITD. CHATEAULIN. ZON...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juillet 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, Chambre Sociale , 5 juillet 2011, 11/01081)

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 8 novembre 1995 (cas Cour administrative d'appel de Nantes, 3e chambre, du 8 novembre 1995, 94NT00835, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-04-02 Lorsqu'il opère des reclassements en application du décret du 19 février 1988 portant dispositions statutaires relatives aux personnels de direction de la fonction publique hospitalière, le ministre doit prendre en considération l'indice correspondant au grade et à l'échelon de l'agent dans l'emploi d'origine.

... classe à la maison de retraite de Chateaugiron, qui détenait l'échelon fonctionnel de son grade...

• Arrêté du 23 avril 2002 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2001 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage

...M. Chateaugiron (Bernard), kinésithérapeute. M. Doussiet (Jean-C...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2002
• Ministère de la jeunesse et des sports
• Arrêté

• Arrêtés du 12 mars 2001 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

• Journal Officiel num. 69, 22 mars 2001
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 14 avril 2006 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage

...M. Charland (Thierry), médecin. M. Chateaugiron (Bernard), kinésithérapeute. M. Chick (Hugh), ma...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2006
• Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté