chasseur

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2 termes du glossaire pour chasseur

345 documents pour chasseur

- Décret du 4 novembre 2011 portant concession de la médaille militaire
...-Claude, Denis, Maxime), 19 août 1939, chasseur de 1re classe, infanterie. Cité.Barbier (Claude, ...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 22 février 1995 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 22 février 1995, 120407, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-08-01(1), 26-03, 26-055-01(1) Aucune disposition de la loi du 10 juillet 1964 ne fait obligation au non-chasseur de pratiquer ou d'approuver la chasse. Dès lors et en tout état de cause, compatibilité des dispositions de la loi du 10 juillet 1964 avec les stipulations de l'article 9 de la convention européenne des droits de l'homme. -08-01(3), 10-01, 26-03-08, 26-055-01(2) La loi du 10 juillet 1964 a institué des associations communales de chasse agréées par le préfet dans le but d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse en France. En vue de mettre ces organismes à même d'exécuter la mission de service public qui leur est confiée, diverses prérogatives de puissance publique leur ont été conférées. Dès lors et en tout état de cause, les stipulations de l'article ...
- Arrêté du 31 mai 2011 relatif au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois
... de la Fédération nationale des chasseurs du 31 mars 2011 de proposer à la ministre un pré...

- Décret du 23 mars 2011 portant attribution de commandements
... (Philippe, Florent, Marcel) du chasseur de mines Andromède. Durand (Tanguy, Pierre, Chris...
- Décret du 4 novembre 2010 portant concession de la médaille militaire
...Barbier (Fernand), 26 octobre 1935, chasseur de 1re classe, infanterie. Cité. Barbosa (Domingo...
- Code de l'environnement
... en faveur des biotopes, les chasseurs contribuent à la gestion équilibrée des écosys...
- Codes
- Arrêté du 31 décembre 2010 relatif aux formations et aux unités pouvant bénéficier de l'avance de trésorerie pour l'activité des forces
...16° BC. 16e bataillon de chasseurs. 7° BCA. 7e bataillon de chasseurs alpins. 13° B...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 juin 2010 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 1 juin 2010, 09-87.159)
... chasse, chargé à balle, tiré par un chasseur René X.. qui participait, depuis le début de la ...
- Décret du 29 avril 2011 portant attribution de commandements
...Ollivier (Laurent, Pierre) du chasseur de mines Sagittaire. Paquet (Arnaud, Marie, René)...
- Décret du 1er juillet 2009 portant attribution de commandements
... Bouan.Cherrière (Mathieu, Laurent) du chasseur de mines Lyre.Couval (Joseph, Henri, Julien) du b�...