Charolles

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294 documents pour Charolles

- Décret n° 2010-1033 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « B?uf de Charolles »
- Décret du 13 décembre 2010 portant nomination du sous-préfet de Charolles - M. Trioulaire (Jean-Philippe)
- Décision n° 2005-535 du 11 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Agence Idées pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 2 Montceau-Le Creusot, Europe 2 Autun et Europe 2 Charolles
- Journal Officiel num. 213, 13 septembre 2005
- Décision

- Décret du 4 août 2010 portant nomination d'une conseillère référendaire à la Cour des comptes - Mme CHAROLLES (Valérie)
- Journal Officiel num. 180, 6 août 2010
- Décret
- Arrêté du 16 septembre 2003 portant concession de l'aérodrome de Mâcon-Charnay à la chambre de commerce et d'industrie de Mâcon-Charolles-Tournus
- Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'appellation d'origine « Boeuf de Charolles »
- Décret du 9 mai 1997 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de sections de la RN 79 de Paray-le-Monial - Est à Mâcon, dans le département de Saône-et-Loire, portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de la commune de Charolles et conférant le caractère de route express à la RN 79 de Paray-le-Monial...
- Décision n° 2005-535 du 11 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Agence Idées pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 2 Montceau-Le Creusot, Europe 2 Autun et Europe 2 Charolles
- Journal Officiel num. 213, 13 septembre 2005
- Décision
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...1. SAÔNE-ET-LOIRE . LE CREUSOT. PITD. CHAROLLES. ZONE SUD. CHAROLAIS. 9. . PITD. CHAUFFAILLES. Z...
- Décret du 17 janvier 2007 portant nomination du sous-préfet de Charolles - M. Leroux-Heurtaux (Jackie)

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