charny meuse

• Arrêté du 3 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 corridor de la Meuse (zone spéciale de conservation)

...-sur-Meuse, Béthincourt, Champneuville, Charny-sur-Meuse, Chattancourt, Cuisy, Cumières-le-Mort-...

• Journal Officiel num. 193, 21 août 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 17 juillet 2009 modifiant les arrêtés du 12 juin 1970 et du 7 février 1989 fixant le siège et le ressort des bureaux des hypothèques

... en ce qui concerne le département de la Meuse :. DÉPARTEMENT. BUREAUX. RESSORT. Meuse. Bar-le-D... . Verdun. Cantons de Charny-sur-Meuse, Clermont-en-Argonne, Damvillers, Dun-su...

• Journal Officiel num. 197, 27 août 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 4 octobre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... à la trésorerie de Montmédy (Meuse). ARTICLE 2. L'activité de recouvrement de l'imp�...ARTICLE 7. La trésorerie de Charny-sur-Meuse est regroupée sur la trésorerie de Ver...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 26 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés

...062. 04579. SOLEVAL NORD EST. Charny-sur-Meuse. 55. Combustionagroalimentaire. 16 180....

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 23 mai 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Jean, René), né le 16 juillet 1923 à Charny (Meuse), décédé le 8 mai 1945 (sans autres rens...

• Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de la Meuse (zone de protection spéciale)

..., Chalaines, Champneuville, Champougny, Charny-sur-Meuse, Chattancourt, Chauvoncourt, Commercy, C...

• Journal Officiel num. 183, 8 août 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Chaource (10080) ; Charmoy (10085) ; Charny-le-Bachot (10086) ; Chaserey (10087) ; Chaumesnil ... (52065) ; Brachay (52066) ; Brainville-sur-Meuse (52067) ; Braux-le-Châtel (52069) ; Brennes (5207...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 0. 55 - Meuse 55102 Charny-sur-Meuse. 2005....

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 31 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés

...062. 04579. SOCIÉTÉ PROGILOR. Charny-sur-Meuse. 55. Combustionagroalimentaire. 2 146. ...

• Journal Officiel num. 83, 8 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 27 février 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...DÉPARTEMENT DE LA MEUSEInondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001. ... Communes de Belleray (4), Charny-sur-Meuse (3), Consenvoye (3), Thierville-sur-Meus...

• Journal Officiel num. 64, 16 mars 2002
• Ministere de l'interieur
• Arrêté