Charny

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

..., Bléneau, Brienon-sur-Armanéon, Chablis, Charny, Coulanges-la-Vineuse, Coulanges-sur-Yonne, Courso...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 février 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 8 f)

... SCEA FERME du COURTILLER et l'EARL VASSEUR-CHARNY sollicitent un relèvement de leur indemnisation a...

• Arrêté du 3 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 corridor de la Meuse (zone spéciale de conservation)

...-sur-Meuse, Béthincourt, Champneuville, Charny-sur-Meuse, Chattancourt, Cuisy, Cumières-le-Mort-...

• Journal Officiel num. 193, 21 août 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2010-1092 du 15 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »

..., Chanceaux, Channay, Charencey, Charigny, Charny, Charrey-sur-Seine, Chassey, Châteauneuf, Châtel...

• Journal Officiel num. 217, 18 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 24 octobre 2007 autorisant la SARL Les Ailes d'Argensol à exploiter une installation de production d'électricité

... le siège social est situé 12, route de Charny, 10170 Longueville-sur-Aube, est autorisée à exp...

• Journal Officiel num. 257, 6 novembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 17 juillet 2009 modifiant les arrêtés du 12 juin 1970 et du 7 février 1989 fixant le siège et le ressort des bureaux des hypothèques

... . Verdun. Cantons de Charny-sur-Meuse, Clermont-en-Argonne, Damvillers, Dun-su...

• Journal Officiel num. 197, 27 août 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 26 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés

...062. 04579. SOLEVAL NORD EST. Charny-sur-Meuse. 55. Combustionagroalimentaire. 16 180....

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêtés du 6 août 2003 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)

... d'un office de notaire à la résidence de Charny (Yonne), est accepté ; Par suite du retrait de M....

• Journal Officiel num. 187, 14 août 2003
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret n° 2010-50 du 12 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »

..., Chanceaux, Channay, Charencey, Charigny, Charny, Charrey-sur-Seine, Chassey, Châteauneuf, Châtel...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Chaource (10080) ; Charmoy (10085) ; Charny-le-Bachot (10086) ; Chaserey (10087) ; Chaumesnil ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté