charnay doubs

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34 documents pour charnay doubs

- Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »
...Département du Doubs. Arc-et-Senans, Bartherans, Brères, Buffard, By,, Cademène, Cessey, Charnay, Châtillon-sur-Lison, Chay, Chenecey-Buillon, Cho...
- Arrêté du 31 mai 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Marie), né le 8 août 1929 à Besançon (Doubs), décédé le 13 avril 1945 à Gardelegen (Allemaagne). Charnay (Marcel), né le 31 janvier 1907 à Vichy (Allier)...
- Journal Officiel num. 158, 10 juillet 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 27 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
..., Alleriot, Bordes, Bragny-sur-Saône, Charnay-lès-Chalon, Ciel, Ecuelles, Mont-lès-Seurre, Sauunières, Verdun-sur-le-Doubs, Verjux. Inondations et coulées de boue du 18 au ...

- Arrêté du 27 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
..., Alleriot, Bordes, Bragny-sur-Saône, Charnay-lès-Chalon, Ciel, Ecuelles, Mont-lès-Seurre, Sauunières, Verdun-sur-le-Doubs, Verjux. Inondations et coulées de boue du 18...
- Journal Officiel num. 100, 28 avril 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- CODE DES COMMUNES
... . : 24 - DORDOGNE : 25 - DOUBS : . . . : ... . . : Navenne. : Charnay-lès-Mâcon. : . . . : Saint-Sauve...
- Codes
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...24570. VERDON. VALLEE DE LA DORDOGNE. DOUBS. 25096. BREY-ET-MAISON-DU-BOIS. FLEUVE ET VALLEE D...RHONE. 69047. CHARNAY. FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEILLE. RHONE. 69...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 25 ? Doubs . « Arbouans, Audincourt, Avanne-Aveney, Bart, Ba..., Chalon-sur-Saône, Champforgeuil, Charnay-lès-Mâcon, Châtenoy-en-Bresse, Châtenoy-le-Roy...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loue (zone de protection spéciale)
...1° Dans le département du Doubs: Amancey, Amondans, Arc-et-Senans, Arc-sous-Cicon,..., Chantrans, Charbonnières-les-Sapins, Charnay, Chassagne-Saint-Denis, Châteauvieux-les-Fossés,...
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... degré) placée auprès de l'IA-DSDEN du Doubs (25) CAP départementale compétente pour le corps... de CHARLIEU ? établissement de CHARNAY LES MACON ? établissement de CHARTRES CTC ? étab...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loue (zone de protection spéciale)
... suivantes : 1° Dans le département du Doubs : Amancey, Amondans, Arc-et-Senans, Arc-sous-Cicon..., Chantrans, Charbonnières-les-Sapins, Charnay, Chassagne-Saint-Denis, Châteauvieux-les-Fossés,...

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