charlieu 42

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...41. VENDOME. Vendôme. 42. BOEN. Boën. 42. BOURG-ARGENTAL . Bourg-Argental 1. 42. CHARLIEU. Charlieu : Montrochet. 42. LA FOUILLOUSE. La Foui...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...1 . D 77E . D 1075 . AMBERIEU-EN-BUGEY . A 42 . CHATEAU-GAILLARD . 1 . D 1508 . D 1084 . BELLEGA...D 204 . MONTBRISON . 42 . D 4 . D 487 . CHARLIEU . Limite département 42 / 71 . MAIZILLY . 42 . D ...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 juillet 2002 (cas Cour d'appel de Lyon, 11 juillet 2002)

... 1999, une créance à hauteur de 4.084.246,42 francs à titre chirographaire. . Par ordonnance e... sur étoffes à son agence de CHARLIEU (42), la somme de 300.000 francs versée depuis le...

• Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3

...Agglomération. (1). 46. FIGEAC. Sud. (1). 42. FIRMINY 1. Agglomération. 14/10/2010. 51. FISMES...14/10/2010. 14/06/2011. 42. CHARLIEU. Agglomération. 14/10/2010. 14/06/2011. 71. CHARO...

• Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
• Décision

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...GOULLES. D 1089. LAGUENNE. 19. D 420. Extrémité. MASSERET. D 920. MASSERET. 19. D 920...D 204. MONTBRISON. 42. D 4. D 487. CHARLIEU. Extrémité. SAINT-DENIS-DE-CABANNE. 42. D 487. D...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décisions portant attribution de ressources en fréquences

... pour deux liaisons: une liaison entre Arcon (42) et Le Coteau (42) et une liaison entre Saint-Héa...-Julien-de-Jonzy (71) et Pouilly-sous-Charlieu (42), une liaison entre Sainte-Catherine-sur-River...

• Journal Officiel num. 155, 7 juillet 1999
• Décision

• Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition

..., 26, 30-1 et 44 ; Vu les décisions n°s 2008-424, 2008-425 et 2008-427 du 6 mai 2008 autorisant res...42. BOURG-ARGENTAL. 14 juin 2011. 42. CHARLIEU. 14 juin 2011. 42. FIRMINY. 14 juin 2011. 42. LA F...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Décision

• Décisions relatives à des ressources en fréquences

...-sur-Sioule (03), Marnand (69) et Le Coteau (42), Saint-Julien-de-Jonzy (71) et Poully-sous-Charli...

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 1999
• Décision

• Décret n° 2010-84 du 21 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Charolais »

...Fax : (33) (0)1-42-25-57-97. Courriel : info@inao.gouv.fr. Groupemen..., Boyer, Le Cergne, Chandon, Changy, Charlieu, Coutouvre, Cuinzier, Ecoche, La Gresle, Jarnosse,...

• Journal Officiel num. 19, 23 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 juillet 2002 (cas Cour d'appel de Lyon, du 11 juillet 2002)

... 1999, une créance à hauteur de 4.084.246,42 francs à titre chirographaire. . Par ordonnance e... sur étoffes à son agence de CHARLIEU (42), la somme de 300.000 francs versée depuis le...