Charleval

• Décision n° 2011-CA-01 du 28 février 2011 portant extension de la décision n° 2002-744 du 12 novembre 2002 autorisant l'association Radio Vallées d'Avre, d'Iton et d'Eure à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Espace

... d'intervention et de secours, route de Charleval, Fleury-sur-Andelle (27). Altitude du site (NGF) :...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2011
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Huile d'olive de Provence '.

..., Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Charleval, Châteauneuf-le-Rouge, Châteauneuf-les-Martigues...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2010-784 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-306, n° 2003-308, n° 2003-310, n° 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (Multi 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...[1]. APT. Agglomération. 41. H. [1]. CHARLEVAL-DE-PROVENCE. Agglomération. 25. H. [1]. [1] Zone...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
• Décision

• Arrêté du 30 avril 2004 approuvant la fusion comportant des transferts de portefeuilles de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats de mutuelles

...), 36, Les Ferrages, la mutuelle de Charleval, dont le siège social est à Charleval (13350), 2...

• Journal Officiel num. 112, 14 mai 2004
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Arrêté

• Décret n° 2009-357 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux d'Aix-en-Provence »

..., Les Baux-de-Provence, Berre-l'Etang, Charleval, Châteauneuf-les-Martigues, Cornillon-Confoux, Co...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision n° 2010-939 du 16 novembre 2010 modifiant et complétant la décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3

...20/05/2011. 29/11/2011. 84. CHARLEVAL-DE-PROVENCE. Agglomération. 15/11/2010. 05/07/201...

• Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
• Décision

• Arrêté du 25 septembre 2009 autorisant la SARL SolaireParcCLV1 à exploiter une installation de production d'électricité

... Lei Rouompido de Bonneval, 13350 Charleval. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...

• Journal Officiel num. 237, 13 octobre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Lyons (zone spéciale de conservation)

... suivantes du département de l'Eure : Charleval, Coudray, Gaillardbois-Cressenville, Les Hogues, L...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision n° 2010-783 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-305 et n° 2003-323 du 10 juin 2003, n° 2005-474 et n° 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...[1]. APT. Agglomération. 33. H. [1]. CHARLEVAL-DE-PROVENCE. Agglomération. 30. H. [1]. [1] Zone...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2011-677 du 28 juin 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...La Gardette. 558 m. 14 W (15). 33 H. CHARLEVAL-EN-PROVENCE. Sanatorium de Roquefraiche. 431 m. 37...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2011
• Décision