charges diverses de gestion courante

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375 documents pour charges diverses de gestion courante

- Arrêté du 24 février 2010 portant modification de l'arrêté du 30 janvier 2008 pris en application du décret n° 2001-859 du 19 septembre 2001 modifié relatif à l'application du plan comptable unique des organismes de sécurité sociale
..., sociales et logistiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ... aux charges et produits divers de gestion courante, sont réservés aux divers autres charge... publication de l'arrêté s'agissant des diverses compensations prévues par le code de la sécurit�...
- Arrêté du 30 janvier 2008 portant modification de l'arrêté du 30 novembre 2001 pris en application du décret n° 2001-859 du 19 septembre 2001 modifié relatif à l'application du plan comptable unique des organismes de sécurité sociale
... la forêt et des affaires rurales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ... aux charges et produits divers de gestion courante, sont réservés aux divers autres charge... publication de l'arrêté s'agissant des diverses compensations prévues par le code de la sécurit�...
- Code de commerce
... les rapports avec les tiers, les actes de gestion et d'administration accomplis pour les besoins de ... publics et des organismes privés chargés d'une mission de service public. Il comporte la me...Dispositions particulières aux diverses sociétés commerciales. Chapitre Ier. Des sociét... conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales. . . . ....
- Codes

- Arrêté du 22 avril 2011 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs de l'instruction budgétaire et comptable M. 52 applicable aux départements et à leurs établissements publics administratifs
... général des finances publiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ...27688 . Intérêts courus sur créances diverses. 279 . Versements restant à effectuer sur titres ...658. Charges diverses de gestion courante. 6581. Redevances pour concessions, breve...
- Arrêté du 22 décembre 2011 relatif au plan comptable M. 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux
... générale de la cohésion sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ...2761. Créances diverses. 2768. Intérêts courus. 28. Amortissements des i...46332. Fonds de solidarité. 4634. Gestion des biens des malades majeurs protégés par la lo...65. Autres charges de gestion courante. 651. Redevances pour concessions, brevets, licenc...
- Arrêté du 27 décembre 2011 portant homologation des règlements n° 2011-01, n° 2011-02, n° 2011-03, n° 2011-04 et n° 2011-05 de l'Autorité des normes comptables
... la modernisation du cadre juridique de la gestion d'actifs ; Vu le règlement n° 2003-02 du 2 octob... passifs, du hors-bilan, des produits, des charges et du résultat », le paragraphe « 230-4 Résult... . . Produits divers de gestion courante. . . Charges de formation. . . Charges de formation. . . Charges diverses de gestion courante. . . Contribution au FPSP...
- Arrêté du 24 janvier 2011 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles
... affecté en réserve de compensation des charges d'amortissement. 10688. Réserves pour projet asso...2761. Créances diverses. 2768. Intérêts courus. 27682. Sur titres immobi...4581. Opérations courantes. 4588. Intérêts courus. 46. Débiteurs et crédi...4633. Autres fonds en dépôt. 4634. Gestion des biens des majeurs protégés. 464. Dettes sur ...
- Arrêté du 31 décembre 2010 relatif au plan comptable M. 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux
... général de la cohésion sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ...2761. Créances diverses. 2768. Intérêts courus. 28. Amortissements des i...46332. Fonds de solidarité. 4634. Gestion des biens des malades majeurs protégés par la lo...65. Autres charges de gestion courante. 651. Redevances pour concessions, brevets, licenc...
- Arrêté du 17 octobre 2007 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé
... directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ...2761 Créances diverses. 2768 Intérêts courus. 28. Amortissements de... Contentieux.4437 Centre national de gestion (CNG).4438 Autres collectivités publiques, or...65. Autres charges de gestion courante. 654 Pertes sur créances irrécouvrables.657 ...
- Arrêté du 24 décembre 2008 fixant le plan comptable M 31 applicable aux offices publics de l'habitat à comptabilité publique
... général des finances publiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ... 10688. Réserves diverses. 11. Report à nouveau (sold... 4612. Gestion d'immeubles appartenant à des tiers. 4... Autres charges de gestion courante. 651. Redevances pour conces...

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