charensat

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19 documents pour charensat

- Décision n° 2011-1261 du 13 décembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand
...1. 63 ? Puy-de-Dôme. Charensat. 103,1. Aucune. 700. 1 000 W sans restriction. 2....
- Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
- Décision
- Décision n° 2007-81 du 20 février 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF 63 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF 63
...Secteur d'implantation : Charensat. Fréquence : 103,1 MHz. Adresse du site : lieudit...
- Journal Officiel num. 67, 20 mars 2007
- Décision
- Résultats de délibérations
...Association RCF 63. (RCF 63). Zone: Charensat, fréquence: 103,1 MHz....
- Journal Officiel num. 180, 5 août 2006
- Résultat

- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
..., Bromont-Lamothe, Chabreloche, Charensat, Cisternes-la-Forêt, Egliseneuve-d'Entraigues, Es...
- Arrêté du 3 janvier 1992 portant prorogation d'un permis exclusif de recherches de mines
... m et p à 5km environ au Nord-Est de Charensat, sur le territoire de cette commune:. x=624 349 y=...
- Décret du 4 août 1993 instituant une concession de mines d'uranium, autres métaux radioactifs et substances connexes, dite <> (Puy-de-Dôme), au profit de la Cogéma
... des communes d'Espinasse, Biollet et Charensat (Puy-de-Dôme),. sont concédées à la Cogéma, a...
- Décision n° 2002-433 du 27 février 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF 63 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF 63
...Zone de planification: Charensat. Fréquence: 103,10 MHz. Site d'émission: lieudit...
- Journal Officiel num. 222, 22 septembre 2002
- Décision
- Arrêté du 22 février 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...Communes de Artonne et Charensat. DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES. Inondations e...
- Décision no 98-677 du 8 septembre 1998 autorisant l'association Radio oecuménique chrétienne à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Puy-de-Dôme
... A N N E X E I (*). Zone de Charensat. Fréquence : 103,1 MHz. Site d'émission ...
- Journal Officiel num. 226, 30 septembre 1998
- Décision
- Décision no 98-677 du 8 septembre 1998 autorisant l'association Radio oecuménique chrétienne à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Puy-de-Dôme
...Bourges. A N N E X E I (*) Zone de Charensat. Fréquence: 103,1 MHz. Site d'émission: lieudit ...
- Journal Officiel num. 226, 30 septembre 1998
- Décision

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