chardonnay bourgogne

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48 documents pour chardonnay bourgogne

- Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne », « Bourgogne grand ordinaire », « Bourgogne ordinaire », « Bourgogne Passe-tout-grains » et « Bourgogne aligoté »
...-sous-Brancion, Charbonnières, Chardonnay, Charnay-lès-Mâcon, Charrecey, Chasselas, Chasse...
- Arrêté du 1er février 2008 relatif aux conditions d'attribution de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2007-2008
... franc N, cabernet sauvignon N, chardonnay B, grenache N, marsanne B, marselan N, merlot N, m... b) Appellations d'origine de la région Bourgogne. BOURGOGNE, BOURGOGNE HAUTES COTES DE BEAUNE, BOU...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Bourgogne ordinaire' et 'Bourgogne grand ordinaire'
... plants blancs: pinot blanc et gris et chardonnay, dont le pourcentage peut s'élever à 15p.100 au ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décret n° 2011-647 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de Die »
... petits grains B et clairette B, et la Bourgogne d'où proviennent les cépages gamay N, aligoté BB et chardonnay B. En venant de la fosse vocontienne, le contraste...
- Arrêté du 19 mars 2007 relatif aux conditions d'attribution de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2006-2007
... franc N, cabernet sauvignon N, chardonnay B, grenache N, marsanne B, marselan N, merlot N, m... b) Appellations d'origine de la région Bourgogne. « Bourgogne », « Bourgogne Hautes Côtes de B...
- Arrêté du 25 avril 2006 relatif aux conditions d'attribution de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2005-2006
... franc N, cabernet sauvignon N, chardonnay B, grenache N, marsanne B, marselan N, merlot N, m... b) Appellations d'origine de la région Bourgogne. Bourgogne, Bourgogne Hautes Côtes de Beaune, Bo...
- Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l'élaboration des vins de la récolte 2010
... des comités régionaux Champagne, Bourgogne, Val de Loire, à l'exception des appellations d'o... OU SAVOIE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : CHARDONNAY B. B. 1,50. VIN DE SAVOIE OU SAVOIE AVEC INDICATIO...
- Arrêté du 19 mars 2004 relatif aux conditions d'attribution de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2003-2004
... franc N, cabernet sauvignon N, chardonnay B, grenache N, marsanne B, marselan N, merlot N, m... b) Appellations d'origine de la région Bourgogne. Bourgogne, Bourgogne hautes côtes de Beaune, Bo...
- Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2002 pris en application du décret n° 2002-1449 du 12 décembre 2002 modifiant le décret n° 92-1429 du 30 décembre 1992 pris pour l'application des articles 32 et 109 de la loi n° 92-677 du 17 juillet 1992 relative à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la Communauté économique européenne en matière de taxe sur la valeur ajoutée et de droits indirects et l'annexe III au code général des impôts
...2204 10 93 6. . . Crémant de Bourgogne. 2204 10 93 7. . . Autres AOP (français mouss...2204 21 81 . Vins sans IG Blanc, Chardonnay français. 2204 21 81 1. . . Vins sans IG Blan...
- Arrêté du 20 mars 2002 relatif aux conditions d'attribution de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2001-2002
... N, cabernet sauvignon N, caladoc N, chardonnay B, chasan B, clairette B, grenache B, grenache N, ... c) Appellations d'origine de la région Bourgogne. Bourgogne, Bourgogne hautes côtes de Beaune, Bo...

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