charbuy yonne

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Carisey, Cézy, Champlay, Champs-sur-Yonne, Chamvres, Chapelle-Vaupelteigne (La), Charbuy, Ch...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Carisey, Cézy, Champlay, Champs-sur-Yonne, Chamvres, Chapelle-Vaupelteigne (La), Charbuy, Ch...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret no 91-221 du 27 février 1991 portant modification et création de cantons dans le département de l'Yonne

...-Nord, comprenant les communes d'Appoigny, Charbuy et Perrigny, ainsi que la portion du territoire de...

• Journal Officiel num. 51, 28 février 1991
• Ministère de l'industrie et de l'amenagement du territoire
• Décret

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (25); Guy VADROT, maire de MARIGNY-SUR-YONNE (58); Guy PUYET, maire de FONTAINES-SAINT-CLAIR (5... (37); Gérard DELILLE, maire de CHARBUY (89); Gisèle RIGAL, maire de DRULHE (12); Claire ...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Arrêté du 6 décembre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Commune de Grand'Landes. DEPARTEMENT DE L'YONNE . Mouvements de terrain de mai 1989 à décembre 1...Communes d'Auxerre, Charbuy. Canton d'Auxerre - Sud-Ouest:. Communes d'Auxerre...

• Journal Officiel num. 300, 28 décembre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (25) ; Guy VADROT, maire de MARIGNY-SUR-YONNE (58) ; Guy PUYET, maire de FONTAINES-SAINT-CLAIR (... (37) ; Gérard DELILLE, maire de CHARBUY (89) ; Gisèle RIGAL, maire de DRULHE (12) ; Clair...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste