Charbon

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6 termes du glossaire pour Charbon (liste complète)

1.219 documents pour Charbon

- Arrêté du 22 juin 2009 portant agrément du laboratoire de l'usine de Parentis-en-Born de la société CECA pour effectuer le classement du charbon actif en vue de son transport maritime en colis
- Convention Collective de Avenant relatif au départ et à la mise à la retraite, TI
Charbon : importation charbonnière (cadres, ETAM, ouvriers)
- Conventions Collectives
- Vigueur non eten
- Arrêté du 22 juin 2009 portant agrément du laboratoire de l'usine de Vierzon de la société PICA pour effectuer le classement du charbon actif en vue de son transport maritime en colis

- Arrêté du 5 octobre 2001 relatif à la notification obligatoire des cas de charbon humain
- Convention Collective de Accord fixant la journée de solidarité, TI
Charbon : importation charbonnière (cadres, ETAM, ouvriers)
- Conventions Collectives
- Vigueur non eten
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 11 juin 2003 (cas Conseil d'Etat, 3ème et 8ème sous-sections réunies, du 11 juin 2003, 240512, mentionné aux tables du recueil Lebon)
A supposer même qu'un contrat conclu entre une entreprise publique et une société ait eu pour effet d'instituer une aide d'Etat au bénéfice de cette société et que les avenants à ce contrat que les deux entreprises devront signer dans le respect des conditions de révision déterminées par une décision d'une autorité administrative soient en conséquence regardés, bien qu'ils aient pour effet de réduire la durée et l'ampleur de l'aide initiale, comme une modification de cette aide devant être notifiée à la Commission européenne, en application de l'article 88 § 3 du traité instituant la Communauté européenne, et portée à la connaissance de la Haute Autorité, en application de l'article 67 du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier, c'est seulement au stade de l...
- Arrêté du 5 octobre 2001 relatif à la notification obligatoire des cas de charbon humain
- Convention Collective de Accord national relatif à l'aménagement et à la durée du travail dans l'importation charbonnière maritime et les usines d'agglomération de houille du littoral, TI
Charbon : importation charbonnière (cadres, ETAM, ouvriers)
- Conventions Collectives
- Vigueur eten
- Arrêté du 11 décembre 1992 fixant les conditions spéciales d'emploi des produits explosifs autorisés dans les travaux souterrains des mines de charbon à risque de grisou ou de poussières inflammables (Explosifs, première partie, 1A, art. 69, paragraphe 5)
- Convention Collective de Convention collective nationale des ouvriers de l'importation charbonnière maritime et usines d'agglomération de houille du littoral. En vigueur le 1er janvier 1995. Etendue par arrêté du 20 février 1995 JORF 28 février 1995., IDCC
Charbon : importation charbonnière (cadres, ETAM, ouvriers)
- Conventions Collectives
- Vigueur eten

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