Chaource

• Décret n° 2011-642 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chaource »

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 15 novembre 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chaource »

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 janvier 1962 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, 4 janvier 1962)

... PAR L'ENTREPRISE "LA FORESTIERE DE CHAOURCE" ETAIT UN CONTRAT DE TRAVAIL AVEC TOUTES LES CONSE...

• Décret du 15 novembre 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chaource »

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2008 (cas Cour d'appel de Reims, 27 novembre 2008, 07/2441)

...Monsieur Robert X.. .. 10210 Chaource . COMPARANT, concluant par la S. C. P. Genet-Braib...

• Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges de l'appellation d'origine « Chaource »

• Journal Officiel num. 177, 31 juillet 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Avis

• Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires et sociaux

...Maisons de retraite, aux Riceys et à Chaource (Aube);. Centre hospitalier, à Boscamnant (Charen...

• Journal Officiel num. 160, 10 juillet 2005
• Ministère de la santé et des solidarités
• Avis

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

..., Bar-sur-Seine, Brienne-le-Château, Chaource, Evry-le-Châtel, Chavanges, Essoyes, Les Riceys, ...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-sur-Aube ; Champ-sur-Barse ; Channes ; Chaource ; La Chapelle-Saint-Luc ; Chapelle-Vallon ; Chappe...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Décret n° 2011-1019 du 25 août 2011 attribuant le label de pôle d'excellence rurale

...Fromage de Chaource, renforcer le lien au territoire du produit. Dépa...

• Journal Officiel num. 198, 27 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret