Chanterac

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 27 mars 2008 (cas A.N., Inéligibilités (non dépôt de compte de campagne) (Décision collective))

N., Inéligibilités (non dépôt de compte de campagne) (Décision collective) - Journal officiel du 3 avril 2008, p. 5634 -

...François de CHANTERAC,. - Vendée (5ème circ.) : Mme Nathalie SOUYRI-L...

• Décision n° 2011-257 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...31 H. SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE. Chanterac. 216. 8 W (91). 31 H. SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT. Jar...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 27 mars 2008 (cas A.N., Inéligibilités (non dépôt de compte de campagne) (Décision collective))

N., Inéligibilités (non dépôt de compte de campagne) (Décision collective)

...François de CHANTERAC,. - Vendée (5ème circ.) : Mme Nathalie SOUYRI-L...

• Arrêté du 17 mars 2009 portant nomination au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance

... Mme de Chanterac-Lamielle (Véronique), ancienne directrice génér...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2009
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Décision n° 2011-259 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...58 H . SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE. Chanterac. 215 m. 8 W (91). 58 H . SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT. ...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mars 2011 (cas Cour d'appel de Rennes, 29 mars 2011, 09/08594)

..., avoués assistée de Me Hubert DE CHANTERAC, avocat . EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS: . ...

• Décision n° 2011-254 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...33 H. SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE. Chanterac. 215 m. 8 W (91). 33 H. SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT. J...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2011-258 du 15 mars 2011 modifiant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5

...35 H. SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE. Chanterac. 216 m. 8 W (75). 35 H. SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT. J...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2011-255 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...41 H. SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE. Chanterac. 215 m. 8 W (91). 41 H. SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT. J...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2010-392 du 27 avril 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...45 V. SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE. Chanterac. 215. 8 W (9). 45 H. SAINT-JUNIEN. Périssat. 266....

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2010
• Décision