Chanteheux

• Arrêté du 27 mai 2009 constatant le montant du droit à compensation attribué à certaines collectivités ou à leurs groupements au titre de la prise en charge des frais de fonctionnement hors personnels ainsi que des vacations consécutive au transfert des services ou parties de services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire prévu par le décret n° 2007-1615 du 15 novembre 2007 dans le domaine des aérodromes, en application de l'article 28 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales

... l'aérodrome de Lunéville-Croismare-Chanteheux (54). 517. Syndicat intercommunal pour la gestion ...

• Journal Officiel num. 132, 10 juin 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 forêt et étang de Parroy, vallée de la Vezouze et fort de Manonviller (zone spéciale de conservation)

...-et-Moselle : Bures, Bénaménil, Chanteheux, Crion, Croismare, Domjevin, Domèvre-sur-Vezouze,...

• Journal Officiel num. 81, 5 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 février 2006 (cas Cour d'appel de Nancy, CIV.3, du 10 février 2006)

... 31 rue du Champ de Mars 54300 CHANTEHEUX, agissant en qualité d'administratrice de la pers...

• Décision n° 2009-385 du 9 juin 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Lorraine et en Champagne-Ardenne

...28 V. 28 V. 8 H. 38 V. LUNEVILLE - Chanteheux. ?. ?. ?. 48 V. 48 V. ?. 38 V. MANDRAY - La Boxe. ...

• Journal Officiel num. 151, 2 juillet 2009
• Décision

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...« Blénod-lès-Pont-à-Mousson, Chanteheux, Conflans-en-Jarnisy, Cosnes-et-Romain, Dommartin-...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 64. 54116 Chanteheux. 2005. 1 879. 1 8...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 6 novembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 6 novembre 2007, 04/03229)

... - AMCRue Joseph Cugnot54300 CHANTEHEUX. représentée par la SCP SIKSOUS FRIEDMANN et Ass...

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

... Blénod-lès-Pont-à-Mousson, Chanteheux, Conflans-en-Jarnisy, Cosnes-et-Romain, Dommartin-...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., domicilié 3, rue Guynemer, 54300 Chanteheux. Cette installation, d'une capacité de production...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale, 5 octobre 2007, 06/02879)

...Madame Christelle II.. .. . 54300 CHANTEHEUX . Monsieur Pascal JJ.. .. . 54380 DIEULOUARD . Mon...