Chantecoq

• Arrêté du 31 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Réservoir de la Marne dit du Der-Chantecoq »

• Journal Officiel num. 28, 2 février 2008
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 21 mai 2008 (cas Tribunal de grande instance de Versailles, 21 mai 2008, 07/00042)

... DE L'IMMEUBLE « MOULIN DE CHANTECOQ », 163, rue de la République et 17, avenue Guten...

• Arrêté du 6 janvier 1995 portant constitution de la réserve nationale de chasse et de faune sauvage du lac du Der-Chantecoq et des étangs d'Outines et d'Arrigny

• Journal Officiel num. 16, 19 janvier 1995
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté

• Décret du 1er février 2011 prolongeant la validité de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dite « Concession de Châteaurenard » (Loiret) à la société Toreador Energy France SCS

... partie du territoire des communes de Chantecoq, Châteaurenard, Chuelles, Courtenay, Saint-Firmin...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2007 (cas Cour d'appel d'Orléans, 13 décembre 2007, 07/01497)

... frais de déplacement pour se rendre de CHANTECOQ à ORLÉANS. Les 300 euros réclamés méritent d'...

• Décision n° 2009-710 du 31 mars 2009 autorisant la SA Compagnie financière et industrielle des autoroutes (COFIROUTE) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute FM sur la section Artenay?Courtenay de l'autoroute A 19

...94. 17. 200. 45. CHANTECOQ. 107,7. AUTOROUTE FM. PR 88,5 LA COGNARDERIE AIRE ...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2009
• Décision

• Décret du 21 août 1998 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de l'autoroute A 19 Artenay (A 10)-Courtenay (A 6) et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Chevilly, Saint-Lyé-la-Forêt, Neuville-aux-Bois, Aschères-le-Marché, Chilleurs-aux-Bois, Yèvre-la-Ville, Boynes, Beaune-la-Rolande, ...

...-sur-le-Bied, Louzouer, Courtemaux, Chantecoq, Saint-Hilaire-les-Andrésis et Courtenay dans le ...

• Journal Officiel num. 194, 23 août 1998
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Arrêté du 16 décembre 2010 relatif au classement par zones des eaux intérieures et aux compléments et allégements des prescriptions techniques applicables sur certaines zones

... ; ? le lac de Cazaux ; ? le lac du Der-Chantecoq ; ? le lac de Guerlédan ; ? le lac d'Hourtin ; ? ...

• Journal Officiel num. 3, 5 janvier 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 sites à chauves-souris de l'est du Loiret (zone spéciale de conservation)

... suivantes du département du Loiret : Chantecoq, La Chapelle-sur-Aveyron, Château-Renard, Dordive...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret du 9 mai 2000 portant création de la réserve naturelle de l'étang de la Horre (Aube et Haute-Marne)

...'aménagement touristique du lac du Der-Chantecoq, confie par voie de convention la gestion de la r�...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2000
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret