Changey

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10 documents pour Changey

- Décret n° 2009-48 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Langres »
..., Champigny-sous-Varennes, Champsevraine, Changey, Chanoy, Chantraines, Charmes, Chassigny, Château...
- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
... ; 52103 Champigny-sous-Varennes ; 52105 Changey ; 52106 Chanoy ; 52107 Chantraines ; 52108 Charmes...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 22 mai 1981 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 22 mai 1981, 21691 21777 21778 21779)
-01[1], 16-01[2], 16-01[3], 16-08-04[1], 16-08-04[2], 16-08-04[3] Les demandes tendant au rétablissement comme communes distinctes de plusieurs communes dont la fusion avait été prononcée dans les conditions prévues par les dispositions de la loi du 16 juillet 1971 sur les fusions et regroupements de communes constituent des demandes de modifications aux limites territoriales d'une commune qui relèvent de la procédure définie aux articles R.112-17 et suivants du code des communes [sol. impl.]. -01[2], 16-08-04[2] Une analyse distincte de la situation de chacune des communes du département pour lesquelles une procédure de modification des limites territoriales avait été engagée ayant été présentée au conseil général et l'assemblée départementale, qui a disposé du temps nécessaire p...

...ET M. GILLES F.. DEMEURANT A CHANGEY, VAL DE GRIE HAUTE-MARNE , ET TENDANT A L'ANNULAT...

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Champigny-sous-Varennes ; Champsevraine ; Changey ; Chanoy ; Chantraines ; Charmes ; Chassigny ; Ch�...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Champigny-sous-Varennes ; Champsevraine ; Changey ; Chanoy ; Chantraines ; Charmes ; Chassigny ; Ch�...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (52103) ; Champsevraine (52083) ; Changey (52105) ; Chanoy (52106) ; Chantraines (52107) ; C...
- Décision du 3 août 1999 fixant les listes d'admission et les listes complémentaires d'élèves ingénieurs des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
...Debeissat (Frédéric, Julien). 102 M. Changey (Sébastien, Raymond, Armand). 103 M. Lombart (Fra...
- Journal Officiel num. 228, 1 octobre 1999
- Ministère de la défense
- Décision
- Liste d'admissibilité aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr en 1999 (concours Sciences, concours Sciences économiques et sociales et concours Lettres)
...Chanay (Gwénaelle), Série no 7. Changey (Sébastien, R., A.), Série no 16. Charles (Julie...
- Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2002 - revenus de 2002 (art. R.*2-1 du livre des procédures fiscales)
...-les-Langres, Champigny-sous-Varennes, Changey, Chanoy, Charmes, Chatenay-Mâcheron, Chatenay-Vau...
- Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtée en 2006 par les sections du Conseil national des universités
... (Jean-Christophe).Chabrier (Sébastien).Changey (Sébastien).Chanthery (Elodie).Chareyron (Gaël)....