Chandernagor

• Arrêté du 5 mai 2011 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 2010

...Mlle Caouissin (Anne-Laure). Mlle Chandernagor (Sandra). M. Chanony (François). M. Chaumard (Mat...

• Journal Officiel num. 118, 21 mai 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 janvier 1977 (cas Loi autorisant la visite des véhicules en vue de la recherche et de la prévention des infractions pénales)

Loi autorisant la visite des véhicules en vue de la recherche et de la prévention des infractions pénales - Journal officiel du 13 janvier 1976, p. 344 -

... 1976 par MM Pierre JOXE, André CHANDERNAGOR, Gaston DEFFERRE, Alain SAVARY, Léonce CLERAMBEAU...

• Décret du 11 novembre 2010 portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier

...Mme Chandernagor (Françoise, Annie), écrivain, conseiller d'Etat ...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 20 janvier 1971 (cas Conseil d'Etat, 3 / 6 SSR, du 20 janvier 1971, 80550, mentionné aux tables du recueil Lebon)

CANDIDAT AYANT FAIT PRECEDER SON NOM, SUR LES BULLETINS DE VOTE IMPRIMES A SA DEMANDE, DE LA MENTION " DEMOCRATIE SOCIALISTE TENDANCE CHANDERNAGOR " : IL NE RESULTE PAS DE L'INSTRUCTION QUE CETTE INFRACTION AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE R.111 AIT, EN L'ESPECE, CONSTITUE UNE MANOEUVRE DE NATURE A VICIER LES RESULTATS DU SCRUTIN

• Arrêté du 16 juin 2010 portant nomination au Conseil national de la formation des élus locaux

...i) M. CHANDERNAGOR (Thierry), ancien maire de Mortroux (Creuse). j) M...

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Loi relative à la mise en harmonie du droit des sociétés commerciales avec la deuxième directive adoptée par le conseil des communautés européennes

... des affaires européennes, André CHANDERNAGOR. Le ministre de l'économie et des finances, Jacqu...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 6 décembre 2007 portant admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 2007

...M. Caneau (John).Mlle Chandernagor (Sandra).M. Chanony (François).M. Cordroch (CÃ...

• Journal Officiel num. 292, 16 décembre 2007
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret du 1er août 2006 portant nomination des membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République

...André Chandernagor, ancien ministre ; M. Gérard Conac, professeur é...

• Journal Officiel num. 178, 3 août 2006
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 29 décembre 1978 (cas Dernière loi de finances rectificative pour 1978 (prise de participation de l'Etat dans la société A.M.D. - BA ; adaptation de la législation sur la T.V.A. à la sixième directive du Conseil des Communautés européennes))

Dernière loi de finances rectificative pour 1978 (prise de participation de l'Etat dans la société A.M.D. - BA ; adaptation de la législation sur la T.V.A. à la sixième directive du Conseil des Communautés européennes)

... FABIUS, Jean-Pierre COT, André CHANDERNAGOR, Jean POPEREN, Jacques SANTROT, Christian LAURISSE...

• Arrêté du 29 mars 2007 portant nomination au Conseil national de la formation des élus locaux

...Chandernagor (Thierry), maire de Mortroux (Creuse) ; j) M. Astr...

• Journal Officiel num. 87, 13 avril 2007
• Ministere de l'interieur et de l'amenagement du territoire collectivites territoriales
• Arrêté