Chandai

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

...-Haut, Champosoult, Champs, Champsecret, Chandai, Chanu, La Chapelle-au-Moine, La Chapelle-Biche, L...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 926 . Limite département 61 / 27 . CHANDAI . D 958 . ARGENTAN . 61 . D 923 . Extrémité . CO...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 6 mars 1970 (cas Conseil d'Etat, 7 / 8 SSR, du 6 mars 1970, 77143 ! 77143 bis)

... 1966 DANS LES ROLES DE LA COMMUNE DE CHANDAI ORNE , ET A ORDONNE UNE EXPERTISE SUR LA NATURE D...

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Les Champeaux, Champosoult, Champsecret, Chandai, Chanu, La Chapelle-au-Moine, La Chapelle-Biche, L...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...SURE. 61. D 926. Extrémité. CHANDAI. D 958. ARGENTAN. 61. D 923. Extrémité. COULONGE...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1999

...Chandai. - Château: la rotonde et la chapelle (CAD G 32):...

• Journal Officiel num. 75, 29 mars 2000
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste