chancelade abbaye

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17 documents pour chancelade abbaye

- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2008
...? L'allée donnant accès à l'abbaye de Vauclair (cad. AO 15) : inscription par arrêt�...Chancelade. ? Ancienne abbaye de Chancelade : le logis de l'a...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2006
... correspondant à l'ancienne abbaye des Célestins ; les murs de clôture y compris le...Dordogne. Chancelade. - Ancienne abbaye de Chancelade : en totalité, l...
- Décision n° 2010-65 du 12 janvier 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...La Boissière. 161. 1 W (4). 23 H . CHANCELADE. La Croix Herbouze. 212. 4 W (5). 39 H . CHATEAULI...Langourian. 87. 10 W (14). 40 H . GUER. L'Abbaye. 108. 4 W (15). 40 H. LA BAULE-ESCOUBLAC. Saint-Cl...
- Journal Officiel num. 128, 5 juin 2010
- Décision

- Décision n° 2010-63 du 12 janvier 2010 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...Plouhinec. 89 m. 5 W (2). 22 H. CHANCELADE. La Croix Herbouze. 212 m. 4 W (3). 42 H. CHÂTELA...Langourian. 87 m. 10 W (9). 46 H. GUER. L'Abbaye. 112 m. 4 W (10). 46 H. LA BAULE-ESCOUBLAC. Saint-...
- Journal Officiel num. 51, 2 mars 2010
- Décision
- Décision n° 2009-904 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Aquitaine et Limousin
...55H. 48H. 51H. 60H. 60H. 63H. CHANCELADE ? La Croix Herbouze. 52H. 47H. 58H. 24H. 24H. 27H....30H. 33H. 36H. ?. ?. 63H. BENEVENT-L'ABBAYE ? Puy du Gaud. ?. ?. 48H. ?. ?. ?. BORT-LES-ORGUES...
- Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2010-62 du 12 janvier 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...161 m. 500 mW (5). 30 H . CHANCELADE. La Croix Herbouze. 212 m. 4 W (6). 33 H . CHÂTEA...1 414 m. 15 W (16). 57 H. GUER. L'Abbaye. 108 m. 3 W (17). 35 H . LA BAULE-ESCOUBLAC. Saint...
- Journal Officiel num. 51, 2 mars 2010
- Décision
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Bergerac, Boulazac, Champcevinel, Chancelade, Coulounieix-Chamiers, Cours-de-Pile, Creysse, La ..., La Chapelle-d'Armentières, Château-l'Abbaye, Chemy, Cobrieux, Colleret, Condé-sur-l'Escaut, C...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Décision n° 2010-66 du 12 janvier 2010 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...La Boissière. 161 m. 1 W (5). 26 H. CHANCELADE. La Croix Herbouze. 212 m. 4 W (6). 30 H. CHATEAUL...89 m. 10 W (15). 32 H. GUER. L'Abbaye. 108 m. 5 W (16). 32 H. JOINVILLE. Ferme du Haut C...
- Journal Officiel num. 51, 2 mars 2010
- Décision
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...BERGERAC . 24 . D 710 . D 939 . CHANCELADE . D 710E . MARSAC-SUR-L'ISLE . 24 . N 21 . Raccord...49 . D 947 . D 162 . FONTEVRAUD-L'ABBAYE . Limite département 49 / 86 . FONTEVRAUD-L'ABBAY...
- Décision n° 2010-64 du 12 janvier 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Plouhinec. 89 m. 5 W (3). 25 H. CHANCELADE. La Croix Herbouze. 212 m. 4 W (4). 45 H. CHATELAU...Langourian. 87 m. 10 W (9). 43 H. GUER. L'Abbaye. 108 m. 5 W (10). 43 H. LA BAULE-ESCOUBLAC. Saint-...
- Journal Officiel num. 49, 27 février 2010
- Décision

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