Chancelade

• Arrêté du 27 juin 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Chancelade et Marsac-sur-l'Isle (Dordogne)

• Journal Officiel num. 150, 1 juillet 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision n° 2011-259 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...428 m. 800 mW (30). 57 H . CHANCELADE. La Croix Herbouze. 211 m. 4 W (31). 58 H . CHATEA...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 janvier 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0028, du 17 janvier 2006)

... poursuivi comme prévenu d'avoir à CHANCELADE (24) à la SNC CHANCEVERTE (24) "JARDILAND", le 1e...

• Décision n° 2011-254 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...Leraget. 438 m. 600 mW (30). 48 H. CHANCELADE. La Croix Herbouze. 211 m. 4 W (31). 33 H. CHATEAU...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2011-258 du 15 mars 2011 modifiant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5

...Conte. 265 m. 4 W (25). 35 H. CHANCELADE. La Croix Herbouze. 211 m. 4 W (26). 35 H. CHATEAU...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Arrêté du 31 décembre 2008 portant attribution à titre de dotation de divers ensembles immobiliers domaniaux

... domaniaux dénommés : « abri de Chancelade », sis lieudit Reymonden-Sud, à Chancelade (Dord...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2009
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Décision n° 2011-257 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Léraget ITM. 428. 800 mW (30). 34 H. CHANCELADE. La Croix Herbouze. 211. 4 W (31). 31 H. CHATEAUNE...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Arrêté du 15 juillet 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 31 décembre 2010 Communes de Bussac, Chancelade, Lisle, Marsac-sur-l'Isle, Saint-Aulaye.Mouvements...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision n° 2011-255 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...Leraget. 438 m. 608 mW (30). 31 H. CHANCELADE. La Croix Herbouze. 211 m. 4 W (31). 41 H. CHATEAU...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...Cénac-et-Saint-Julien. 24. CHANCELADE. Chancelade. 24. COLY. Coly. 24. COULAURES. Coulau...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision