chanceaux sur choisille mairie

• Décret n° 2009-1217 du 9 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bonnezeaux », « Quarts de Chaume », « Rosé de Loire », « Coteaux du Layon », « Savennières », « Monbazillac », « Côtes de Duras », « Buzet », « Côtes du Vivarais » et « Bergerac »

... et de la qualité déposera auprès de la mairie de la commune mentionnée au 1° les documents gra..., Cangey, Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Che...

• Journal Officiel num. 236, 11 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 19 novembre 1997 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Touraine >>

..., Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Chapelle-sur-Loire (La), Chargé, C... les plans cadastraux déposés à la mairie des communes concernées. << A titre transito...

• Journal Officiel num. 270, 21 novembre 1997
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1998

...Indre-et-Loire Chanceaux-sur-Choisille. - Les deux bâtiments d'origine mé...Mont-devant-Sassey. - Mairie-lavoir (CAD B 550, lieudit Le Village): inscriptio...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 1999
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Décret du 19 novembre 1997 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Touraine >>

...Chanceaux-sur-Choisille, Chapelle-sur-Loire (La), Chargé, C...�e sur les plans cadastraux déposés à la mairie des communes concernées. A titre transitoire les ...

• Journal Officiel num. 270, 21 novembre 1997
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret