chanceaux sur choisille

3 recherches similaires pour chanceaux sur choisille

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

22 documents pour chanceaux sur choisille

- Arrêté du 12 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... 2010 au 30 septembre 2010 Commune de Chanceaux-sur-Choisille. Mouvements de terrain différentiel...
- Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20054020 dénommé sciences et systèmes de l'énergie électrique.
.... 37050. Chambray-lès-Tours. . 37054. Chanceaux-sur-Choisille. . 37055. Channay-sur-Lathan. . 3705...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 2 novembre 2005 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... des communes de La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Notre-Dame-d'Oé et Saint-Cyr-sur-Loire,... et financière des communes de Chanceaux-sur-Choisille, Monnaie, Parçay-Meslay et Rochecor...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 novembre 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 23 novembre 2006, 05-10.933)
... domicilié 5 impasse des Bleuets, 37390 Chanceaux-sur-Choisille,. 14 / de Mme Nicole Dorange, domici...
- Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »
..., Cangey, Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Che...
- Arrêté du 7 août 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Chanceaux-près-Loches. Mouvements de terrain différentiels... Communes de Ballan-Miré, Chanceaux-sur-Choisille, Mettray. Mouvements de terrain différentiels con...
- Décret du 16 juillet 2003 prorogeant les effets de la déclaration par décret du 20 juillet 1993 de l'utilité publique des travaux de construction de la section Alençon-Tours de l'autoroute A 28
... le département de la Sarthe, Cerelles, Chanceaux-sur-Choisille, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...
- Décret du 16 juillet 2003 prorogeant les effets de la déclaration par décret du 20 juillet 1993 de l'utilité publique des travaux de construction de la section Alençon-Tours de l'autoroute A 28
... le département de la Sarthe, Cerelles, Chanceaux-sur-Choisille, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...
- Décret du 24 octobre 1995 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Tours - Saint-Symphorien à Marray traversant le département d'Indre-et-Loire
...: Beaumont-la-Ronce, Nouzilly, Cerelles, Chanceaux-sur-Choisille, Notre-Dame-d'Oé et Parçay-Mes...
- Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne mousseux », « Crémant de Bourgogne », « Crémant de Loire » et « Crémant du Jura »
..., Cangey, Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Che...

Page suivante